Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de documents non scolaires, pour l'ensemble des bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux
M22-040VDC”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: accord-Cadre à bons de commande d'un an renouvelable 3 fois
Valeur estimée hors TVA: EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèques et des centres de documentation de la Ville de Châteauroux
Description du marché: bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible annuellement trois fois
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euro) : 12 000,00
montant annuel maximum (H.T.). (euro) : 28 000,00”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonds local
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fonds local
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euro) : 3 500,00
montant annuel maximum (H.T.). (euro) : 10 000,00”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euro) : 13 000,00
montant annuel maximum (H.T.). (euro) : 28 000,00”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages de littérature adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: ouvrages de littérature adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euro) : 27 000,00
montant annuel maximum (H.T.). (euro) : 50 000,00”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: ouvrages documentaires adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euro) : 7 500,00
montant annuel maximum (H.T.). (euro) : 20 000,00”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores musicaux adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: documents sonores musicaux adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions, méthodes musicales et matériel d'orchestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: partitions, méthodes musicales et matériel d'orchestre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euro) : 1 000,00
montant annuel maximum (H.T.). (euro) : 5 000,00”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vidéogrammes (DVD, Blu-Ray) pour adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: vidéogrammes (DVD, Blu-Ray) pour adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin- tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne " du Conseil d'etat, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 170-481173 (2022-08-31)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du conseil
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité de l'offre
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution
Prix (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euros) : 12 000,00 Montant annuel maximum (H.T.). (euros) : 28 000,00”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euros) : 3 500,00 Montant annuel maximum (H.T.). (euros) : 10 000,00”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euros) : 13 000,00 Montant annuel maximum (H.T.). (euros) : 28 000,00”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euros) : 27 000,00 Montant annuel maximum (H.T.). (euros) : 50 000,00”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euros) : 7 500,00 Montant annuel maximum (H.T.). (euros) : 20 000,00” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum (H.T.). (euros) : 1 000,00 Montant annuel maximum (H.T.). (euros) : 5 000,00”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 170-481173
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22-040VDC
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: bandes dessinées, romans graphiques et mangas adultes et jeunesse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fonds local
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe nouvelles arcanes
Adresse postale: 10 rue de la Gare
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254340216📞
Courrier électronique: contact@librairie-arcanes.fr📧
Fax: +33 982634936 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.librairie-arcanes.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: ouvrages de fictions et documentaires pour la jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: ouvrages de littérature adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: ouvrages documentaires adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Téléphone: +33 426680068📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr📧
Fax: +33 426680069 📠
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: documents sonores musicaux adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Téléphone: +33 139826892📞
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr📧
Fax: +33 139828969 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: partitions, méthodes musicales et matériel d'orchestre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lmi
Adresse postale: 2 rue des 3 Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491486090📞
Courrier électronique: contact@lmi-partitions.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: vidéogrammes (DVD, Blu-Ray) pour adultes et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Téléphone: +33 143497831📞
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com📧
Fax: +33 143491482 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Source: OJS 2022/S 245-707706 (2022-12-15)