L’Ifremer souhaite acquérir les différents équipements et instruments suivants pour des observatoires sous-marins :
- Flottabilité ;
- Enceinte énergie ;
- CTD ;
- Capteur de température ;
- Capteur de pression ;
- Capteur de pression permanente ;
- Turbidimètre ;
- Capteur d’oxygène dissous.
Ces équipements et instruments sont notamment destinés à être mis en œuvre au large de Mayotte et de la Nouvelle Calédonie dans le cadre du projet ScInObs (Sciences et Innovations pour les observatoires sous-marins), sur ligne de mouillage ou sur station benthique, sans intervention de maintenance pendant une durée de deux ans. Toutefois, les équipements et instruments objets du marché pourront également être commandés au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché, dans la limite des quantités qui y sont fixées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de divers équipements et instruments pour des observatoires sous-marins
221000142”
Produits/services: Équipement sous-marin📦
Brève description:
“L’Ifremer souhaite acquérir les différents équipements et instruments suivants pour des observatoires sous-marins :
- Flottabilité ;
- Enceinte énergie ;
-...”
Brève description
L’Ifremer souhaite acquérir les différents équipements et instruments suivants pour des observatoires sous-marins :
- Flottabilité ;
- Enceinte énergie ;
- CTD ;
- Capteur de température ;
- Capteur de pression ;
- Capteur de pression permanente ;
- Turbidimètre ;
- Capteur d’oxygène dissous.
Ces équipements et instruments sont notamment destinés à être mis en œuvre au large de Mayotte et de la Nouvelle Calédonie dans le cadre du projet ScInObs (Sciences et Innovations pour les observatoires sous-marins), sur ligne de mouillage ou sur station benthique, sans intervention de maintenance pendant une durée de deux ans. Toutefois, les équipements et instruments objets du marché pourront également être commandés au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché, dans la limite des quantités qui y sont fixées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d’attribution de plusieurs lots au même titulaire, un seul acte d’engagement pourra être signé pour les lots attribués au même titulaire, par mise au...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
En cas d’attribution de plusieurs lots au même titulaire, un seul acte d’engagement pourra être signé pour les lots attribués au même titulaire, par mise au point avant la notification du marché.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flottabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement sous-marin📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché:
“Flottabilité lenticulaire en mousse syntactique destinée à être utilisée en tête d’un mouillage.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enceinte énergie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enceinte étanche pour intégration de piles et batteries destinées à l’alimentation d’équipements sur ligne de mouillage ou station benthique.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ctd
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie📦
Description du marché:
“Instrument de mesure de pression, température et conductivité à pompe intégrée, haute résolution avec stockage et transmission des données.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur de température
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Capteurs📦
Description du marché:
“Instrument de mesure de température, autonome, haute résolution, avec stockage des données.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur de pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Instrument de mesure de pression, autonome, haute résolution, avec stockage des données.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur de pression permanente très haute résolution
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Instrument de mesure de pression, très haute résolution avec stockage et transmission des données.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Turbidimètre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Instrument de mesure de turbidité et fluorescence avec stockage et transmission des données.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur d'oxygène dissous
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Instrument de mesure d'oxygène dissous.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-01
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Les candidats qui...”
La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Les candidats qui souhaitent soumissionner pour le lot n°2 doivent demander sur la plateforme des achats de l'Etat (www.marches-publics.gouv.fr) les plans de conception des enceintes énergie en transmettant un engagement de confidentialité régulièrement complété et signé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2022/S 087-235528 (2022-04-29)
Informations complémentaires (2022-05-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 087-235528
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-06-01 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-09 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 107-298512 (2022-05-31)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 742702.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère délai de livraison
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235528
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221000142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Flottabilité
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EMS Systèmes de Monitorage Environnemental
Adresse postale: 115 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 640 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enceinte énergie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Meunier sa
Adresse postale: 8 rue Gustave Zédé-CS 72828
Commune postale: BREST CEDEX 2
Code postal: 29228
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 165 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ctd
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 190 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Capteur de température
Nom et adresse du contractant
Nom: RBR Ltd
Commune postale: Ottawa
Pays: Canada 🇨🇦
Région: ca 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Capteur de pression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 900 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Capteur de pression permanente très haute résolution
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 480 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Turbidimètre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 616 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Capteur d'oxygène dissous
Nom et adresse du contractant
Nom: Neotek
Adresse postale: 535 rue Jacques Ange Gabriel
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82111.08 💰
“L'accord cadre est conclu pour 4 ans pour :
Lot 1 : montant minimal de 11 880.00 € Ht et maximal de 35 640.00 € HT.
Lot 2 : montant minimal de 59 749.50 €...”
L'accord cadre est conclu pour 4 ans pour :
Lot 1 : montant minimal de 11 880.00 € Ht et maximal de 35 640.00 € HT.
Lot 2 : montant minimal de 59 749.50 € Ht et maximal de 199 165.00 € HT.
Lot 3 : montant minimal de 37 038.00 € Ht et maximal de 185 190.00 € HT.
Lot 4 : montant minimal de 12 240.00 € Ht et maximal de 21 600.00 € HT.
Lot 5 : montant minimal de 7 180.00 € Ht et maximal de 35 900.00 € HT.
Lot 6 : montant minimal de 23 160.00 € Ht et maximal de 69 480.00 € HT.
Lot 7 : montant minimal de 28 404.00 € HT et maximal de 113 616.00 € HT.
Lot 8 : montant minimal de 20 527.77 € HT et maximal de 82 111.08 € Ht.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 155-441117 (2022-08-08)