acquisition de deux minibus fonctionnant au gaz naturel (gnv)
annonay Rhône Agglo régie transports
acquisition de deux minibus destinés à assurer le transport en commun de personnes sur des lignes urbaines en centre-ville. Ces deux véhicules fonctionneront au gaz naturel et disposent chacun d'un plancher surbaissé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-01 | Avis de marché |
| 2022-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Minibus
Numéro de référence: 202213
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Minibus 📦
Code CPV supplémentaire: Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: annonay Rhône Agglo régie transports
Adresse postale: bp8 - château de la Lombardière
Code postal: 07430
Commune postale: Davezieux
Contact
Adresse Internet: http://www.annonayrhoneagglo.fr 🌏
Courrier électronique: armelle.loubet@annonay.fr 📧
Téléphone: +33 475675557 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-179581
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description: acquisition de deux minibus fonctionnant au gaz naturel
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 jours
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: www.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 068-179581 (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Minibus
Numéro de référence: 202213
Brève description:
acquisition de deux minibus destinés à assurer le transport en commun de personnes sur des lignes urbaines en centre-ville. Ces deux véhicules fonctionneront au gaz naturel et disposent chacun d'un plancher surbaissé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Minibus 📦
Code CPV supplémentaire: Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: annonay Rhône Agglo régie transports
Adresse postale: bp8 - château de la Lombardière
Code postal: 07430
Commune postale: Davezieux
Contact
Adresse Internet: http://www.annonayrhoneagglo.fr 🌏
Courrier électronique: armelle.loubet@annonay.fr 📧
Téléphone: +33 475675557 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-179581
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
au titre de la candidature (renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise), le candidat remettra une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description: acquisition de deux minibus fonctionnant au gaz naturel
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 jours
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: www.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2022-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-353589
Se réfère à l'avis: 2022/S 068-179581
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Nom: iveco france sas
Adresse postale: 1 rue des combats du 24 août 1944
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 339 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 125-353589 (2022-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de deux minibus fonctionnant au gaz naturel, destinés à assurer le transport en commun de personnes sur des lignes urbaines en centre ville
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-353589
Se réfère à l'avis: 2022/S 068-179581
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de deux minibus fonctionnant au gaz naturel pour assurer le transport en commun de personnes sur des lignes urbaines en centre ville
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Nom: iveco france sas
Adresse postale: 1 rue des combats du 24 août 1944
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 339 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 125-353589 (2022-06-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)