acquisition de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse
acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de deux chaînes d'analyse (une chaîne cations et une chaîne anions) constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un...”
Titre
acquisition de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse
2200193
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Produits/services: Chromatographes📦
Brève description:
“acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de deux chaînes d'analyse (une chaîne cations et une chaîne anions) constituées d'un...”
Brève description
acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de deux chaînes d'analyse (une chaîne cations et une chaîne anions) constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chromatographes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“laboratoire central de la préfecture de police 39 bis rue de dantzig 75015 paris”
Description du marché:
“acquisition par le Laboratoire central de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur...”
Description du marché
acquisition par le Laboratoire central de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse. Les fournitures et la maintenance attendues sont décrites au CCAP et au CCTP. Les quantités non contractuelles spécifiées à l'annexe 1 au RC servent uniquement à l'analyse des offres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché comporte une tranche ferme qui correspond à l'acquisition de deux chaînes chromatographiques et quatre tranches optionnelles qui correspondent à...”
Description des options
le marché comporte une tranche ferme qui correspond à l'acquisition de deux chaînes chromatographiques et quatre tranches optionnelles qui correspondent à la maintenance préventive et la maintenance curative. Le pouvoir adjudicateur se reverse la possibilité d'affermir les tranches optionnelles conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“l'Accord est conclu avec un montant minimum correspondant à la tranche ferme définie à l'article 1.6 du CCAP et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
l'Accord est conclu avec un montant minimum correspondant à la tranche ferme définie à l'article 1.6 du CCAP et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un document unique de marché européen (Dume), soir les éléments...”
Liste et brève description des conditions
a l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un document unique de marché européen (Dume), soir les éléments suivants : 1) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé Dc1) ; 2) En application des dispositions de l'article 3 du décret no2021-631 du 21 mai 2021, les candidats produisent leur numéro unique d'identification SIREN ou SIRET délivré par l'insee ; 3) Une déclaration du candidat complétée (imprimé Dc2) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants : chiffre d'affaires, effectifs moyens annuels et liste des principales fournitures livrées
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Conditions de participation
aucun niveau minimal exigé
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et a liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): aucun niveau minimal exigé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-24
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“conformément aux dispositions de l'article R2192-10 de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours...”
conformément aux dispositions de l'article R2192-10 de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le comptable assignataire est M. le directeur Régional des Finances Publiques d'ile-de-france et de Paris - 94, rue de Réaumur - 75104 paris cedex 02. Les dépenses sont imputées au budget spécial de la préfecture de police exercices 2023 et suivants aux sections investissement et fonctionnement. Pour l'acquisition des matériels : section investissement : chapitre 901, article 901-1223, compte nature 2158, pour la maintenance : section fonctionnement : chapitre 921, article 921-1223, compte nature 6156, SDG 616. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire. Le contenu des plis à remettre par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5.3 du règlement de la consultation (Rc). Les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation (Rc). Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Le critère valeur technique est apprécié selon 3 sous-critères "Sensibilité pour l'ion perchlorate " sur 50 points,"séparation Anions "Sur 40 points et "Séparation Cations" sur 10 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 207-590333 (2022-10-21)
Informations complémentaires (2022-11-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 207-590333
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-11-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-06 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-11-24 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-08 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2022/S 223-642017 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition par le Laboratoire central de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur...”
Brève description
acquisition par le Laboratoire central de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 447875.92 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“acquisition par le Laboratoire central de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur...”
Description du marché
acquisition par le Laboratoire central de deux chaînes d'analyse constituées d'un passeur d'échantillons, d'un chromatographe ionique, d'un détecteur conductimétrie et d'un spectromètre de masse
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-590333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230000407101
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: thermo Electron SAS
Adresse postale: parc D - affaires SILIC - 16, avenue du Québec - courtaboeuf
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frles.marches.fr@thermofisher.com📧
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 422 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 447875.92 💰
“le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée...”
le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante :
Préfecture de Police
Dfcpp - bcpa
3- 3bis, villa Thoréton
75015 - paris
(Rdc - bureau 013)
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00.
La date indiquée à la rubrique " date de conclusion du marché " correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, département du Tarn et Garonne.