Acquisition de deux appareils de spectrométrie optique pour le compte de l'IPBS-CNRS

CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional

La présente consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie de deux (2) appareils de spectrométrie optique pour le compte de l’Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale (IPBS) – CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• NANOTEMP GmbH
• NANOTEMPER GmbH

Qui ?

• CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-12	Avis de marché
2023-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 22.14.027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.tenart@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336000 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2080892&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2080892&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 157-449553
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Cet achat s'inscrit dans le cadre du CPER CRiPHAREM. Le montant indiqué à l'article II.2.6) est le montant max. estimé. de l'accord-cadre. Le max. est fixé en quantité et correspond à l'acquisition d'un (1) appareil de mesure à haut débit des interactions moléculaires et, au maximum, à vingt-quatre (24) mois d'extension de garantie.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'un appareil de mesure à haut débit des interactions moléculaires (constantes d'affinité) pour le compte de l'IPBS-CNRS
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le LOT 1 a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un appareil de mesure à haut débit des interactions moléculaires (constantes d'affinité) pour le compte de l'IPBS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°22252.

Il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie globale et forfaitaire (acquisition de l'équipement) et une partie à bons de commande (extensions de garantie 12 et/ou 24 mois).

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum. Le montant maximum correspond à l'acquisition d'un (1) appareil de mesure à haut débit des interactions moléculaires et, au maximum, à vingt-quatre (24) mois d'extension de garantie.

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois.

Informations complémentaires:

Cet achat s'inscrit dans le cadre du CPER CRiPHAREM.

Le montant indiqué à l'article II.2.6) est le montant max. estimé. de l'accord-cadre. Le max. est fixé en quantité et correspond à l'acquisition d'un (1) appareil de mesure à haut débit des interactions moléculaires et, au maximum, à vingt-quatre (24) mois d'extension de garantie.

Intitulé du lot: Acquisition d'un système d'analyse de la stabilité thermique et de l'agrégation des protéines pour le compte de l'IPBS-CNRS
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le LOT 1 a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un système d'analyse de la stabilité thermique et de l'agrégation des protéines pour le compte de l'IPBS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°22253.

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum. Le montant maximum correspond à l'acquisition d'un (1) système d'analyse de la stabilité thermique et de l'agrégation des protéines et, au maximum, à vingt-quatre (24) mois d'extension de garantie.

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant indiqué à l'article II.2.6) est le montant max. estimé. de l'accord-cadre. Le max. est fixé en quantité et correspond à l'acquisition d'un (1) système d'analyse de la stabilité thermique et de l'agrégation des protéines et, au maximum, à vingt-quatre (24) mois d'extension de garantie.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS – Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale (IPBS) - UMR5089

205 route de Narbonne

31077 TOULOUSE BP6482

France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article X.1 du Règlement de la consultation n°22250 du 05/07/2022.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir article X.1 du Règlement de la consultation n°22250 du 05/07/2022.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour la partie globale: avance de 5% (10% pour les PME) sans formalité.

Pour la partie à bons de commande: pas d'avance.

Pour la partie globale: solde à terme échu, à l'admission définitives des prestations.

Pour la partie à bons de commande: solde à terme à échoir.

Pour la partie globale et la partie à bons de commande: acomptes prévus si les conditions des articles R2191-20 à R2191-22 du Code de la commande publique sont remplies.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:00
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Mme Pauline TENART
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2080892&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2080892&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article XIII.2 du Règlement de consultation n°22250 du 05/07/2022.

Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article XIV du Règlement de la consultation n°22250 du 05/07/2022.

Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.

Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités de l'article XI du Règlement de la consultation n°22250 du 05/07/2022) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2080892&orgAcronyme=f2h

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent, en principe, être rédigés en langue française. Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français. Pour l'offre technique uniquement, le CNRS accepte que les éléments soient rédigés en langue anglaise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 157-449553 (2022-08-12)

Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie de deux (2) appareils de spectrométrie optique pour le compte de l’Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale (IPBS) – CNRS.

Valeur totale du marché: 372328.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028195
Se réfère à l'avis: 2022/S 157-449553
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Cet achat s'inscrit dans le cadre du CPER CRiPHAREM. La valeur indiquée à l'article II.1.7) correspond au montant maximal que le CNRS est susceptible de commander sur le LOT 1 et sur le LOT 2 confondus. Le montant maximum comprend la partie globale et forfaitaire du LOT 1 et la partie globale et forfaitaire du LOT 2.

Objet
Champ d'application du marché

La valeur indiquée à l'article II.1.7) correspond au montant maximal que le CNRS est susceptible de commander sur le LOT 1 et sur le LOT 2 confondus. Le montant maximum comprend la partie globale et forfaitaire du LOT 1 et la partie globale et forfaitaire du LOT 2.

Brève description:

Le LOT 2 a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un système d'analyse de la stabilité thermique et de l'agrégation des protéines pour le compte de l'IPBS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°22253.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV et de la formation
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 35%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: NANOTEMPER GmbH
Numéro d'enregistrement national: DE260614243
Commune postale: Munich
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 252108.07 EUR 💰
Nom: NANOTEMP GmbH
Valeur totale du marché: 120220.11 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Il est à noter que, pour le LOT 1, 2 offres ont été reçues dont une offre hors délai (qui n'a pas été ouverte ni analysée).

Pour le LOT 1, la valeur précisée au V.2.4) correspond au montant maximal que le CNRS est susceptible de commander sur le lot.

Pour le LOT 2, la valeur précisée au V.2.4) correspond au montant maximal que le CNRS est susceptible de commander sur le lot.

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis.

La date de signature du marché est le 13/12/2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 13/12/2022.

Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite envoyée à l'adresse électronique suivante cellule-achats@dr14.cnrs.fr, adressée au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 011-028195 (2023-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)