Description du marché
les services de la Ville de Nantes et Nantes Métropole doivent
régulièrement procéder au renouvellement deleurs véhicules et pour cela, acquérir des
carrosseries industrielles pour châssis de véhicules légers etpoids lourds.ces carrosseries
industrielles seront installées majoritairement sur des châssis de 3,5 tonnes, de 7,5 tonnes,16
tonnes, 19 tonnes et 26 tonnes fournis par le groupement de commandes. En outre, le titulaire
devraassurer des prestations de réparation en cas de panne du matériel et la fourniture de pièces
détachées.cet accord cadre prend la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à
l'émission de bons decommande.cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de
commandes constitué de Nantes Métropole et dela Ville de Nantes. Nantes Métropole est
désigné coordonnateur de l'accord cadre et est responsable dulancement de l'accord cadre, de
son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisionsl'ensemble des
membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes
estidentifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur ou
l'acheteur.aucun allotissement n'est prévu.l'accord cadre est dénué de seuil minimum mais est
assorti d'un seuil maximum valable sur la durée totaledu marché (périodes de reconductions
comprises) de 4 750 000 euros HT se répartissant par membre du groupement de la manière
suivante :Seuil maximum sur 4 ans HT Ville de Nantes 1 000 000 euros ; Nantes Métropole 3
750 000 euros