acquisition de camions bennes et de tracteur routier roulant au Gnc.Les stipulations du marché concernent l'acquisition de véhicules destinés :-à la collecte d'ordures ménagères en bacs-au transfert de matériel et matériaux (tracteur routier)les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de camions bennes à ordures ménagères et de tracteur routier avec motorisation Gnc
2022-Fou-04”
Produits/services: Camions à benne basculante📦
Brève description:
“acquisition de camions bennes et de tracteur routier roulant au Gnc.Les stipulations du marché concernent l'acquisition de véhicules destinés :-à la...”
Brève description
acquisition de camions bennes et de tracteur routier roulant au Gnc.Les stipulations du marché concernent l'acquisition de véhicules destinés :-à la collecte d'ordures ménagères en bacs-au transfert de matériel et matériaux (tracteur routier)les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 9m3 motorisation Gnc
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sictom De Pezenas907 Chemin de l'amandier 34120 - pezenas
Description du marché:
“camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 9m3 motorisation Gnc. Le châssis et la benne représenteront un ensemble, il est donc impératif que...”
Description du marché
camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 9m3 motorisation Gnc. Le châssis et la benne représenteront un ensemble, il est donc impératif que ces éléments soient compatibles entre eux. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 760 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est d'une durée d'un an, renouvelable tacitement 1 fois pour la même durée”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions benne pour la collecte ordures de 12 m3 motorisation Gnc
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“camions benne pour la collecte ordures de 12 m3 motorisation Gnc. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot pour la durée...”
Description du marché
camions benne pour la collecte ordures de 12 m3 motorisation Gnc. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 12.5 m3 motorisation Gnc” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 12.5 m3 motorisation Gnc. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot...”
Description du marché
camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 12.5 m3 motorisation Gnc. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 880 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions micro-benne pour la collecte des ordures de 5 m3 3.5 T motorisation Gnc
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“camions micro-benne pour la collecte des ordures de 5 m3 3.5 T motorisation Gnc. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot...”
Description du marché
camions micro-benne pour la collecte des ordures de 5 m3 3.5 T motorisation Gnc. Le descriptif complet est à consulter sur le Cctp.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur routier motorisation Gnc
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers📦
Description du marché:
“tracteur routier motorisation GncMontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nézignan l'evêque
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 5.2)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 117-329732 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de camions bennes et de tracteur routier roulant au Gnc. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges....”
Brève description
acquisition de camions bennes et de tracteur routier roulant au Gnc. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 280 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sictom De Pezenas907 Chemin de l'amandier 34120 Pezenas
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-329732
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022fou0401
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 9m3 motorisation Gnc
Date de conclusion du contrat: 2022-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: soc D'Equipement Manutent Trpt
Adresse postale: 335 Av Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 863 280 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: camions benne pour la collecte ordures de 12 m3 motorisation Gnc
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“camions benne pour la collecte des ordures ménagères de 12.5 m3 motorisation Gnc”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: camions micro-benne pour la collecte des ordures de 5 m3 3.5 T motorisation Gnc
5️⃣
Numéro de contrat: 2022fou0405
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: tracteur routier motorisation Gnc
Nom et adresse du contractant
Nom: aymond - brunel Vehicules Industriels
Adresse postale: rte De Narbonne D 609
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans lesdélais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêtlésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est renduepublique
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Source: OJS 2022/S 209-595033 (2022-10-24)