acquisition de broyeurs de vegetaux (2023-2026)
CA Agglomération du Choletais
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Chotelais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire.
Durée : L'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 3 ans à compter de la date de notification.
Les bons de commandes peuvent être exécutés jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Délais de livraison : Le candidat doit préciser le délai de livraison pour lequel il s'engage. Celui-Ci ne devra pas excéder 8 semaines à compter de la date d'envoi du bon de commande
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-18 | Avis de marché |
| 2023-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Numéro de référence: AdC_2022_broyeurs
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651201
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: broyeurs thermiques de végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: date et heure ci-dessus prévisionnelles, séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007167800011
Contact
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 226-651201 (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Numéro de référence: AdC_2022_broyeurs
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Chotelais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire.
Durée : L'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 3 ans à compter de la date de notification.
Les bons de commandes peuvent être exécutés jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Délais de livraison : Le candidat doit préciser le délai de livraison pour lequel il s'engage. Celui-Ci ne devra pas excéder 8 semaines à compter de la date d'envoi du bon de commande
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651201
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Chotelais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire.
Afficher plus
Durée : L'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 3 ans à compter de la date de notification.
Les bons de commandes peuvent être exécutés jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Délais de livraison : Le candidat doit préciser le délai de livraison pour lequel il s'engage. Celui-Ci ne devra pas excéder 8 semaines à compter de la date d'envoi du bon de commande
Numéro du lot: 1
Brève description:
le matériel est décrit dans l'annexe technique.
Les quantités sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour la durée globale du marché :
Lot no1 : quantité maximale : 15 équipements.
les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires:
les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent
Intitulé du lot: broyeurs thermiques de végétaux, sur châssis routier
Numéro du lot: 2
Brève description:
les quantités sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour la durée globale du marché :
Lot no2 : quantité maximale : 2 équipements.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: date et heure ci-dessus prévisionnelles, séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007167800011
Contact
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 226-651201 (2022-11-18)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 207 385 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-279068
Se réfère à l'avis: 2022/S 226-651201
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance tehcnique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: brico pro
Adresse postale: 3 rue Louis Braille - saint André de la Marche
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49450
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 146 985 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Nom: equip jardin atlantic
Adresse postale: 144 avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Valeur totale du marché: 60 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2023/S 090-279068 (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Choletais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-279068
Se réfère à l'avis: 2022/S 226-651201
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
broyeurs thermiques de végétaux
broyeurs thermiques de végétaux, sur châssis routier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance tehcnique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: brico pro
Adresse postale: 3 rue Louis Braille - saint André de la Marche
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49450
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 146 985 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Nom: equip jardin atlantic
Adresse postale: 144 avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Valeur totale du marché: 60 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2023/S 090-279068 (2023-05-05)
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