l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Chotelais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire.
Durée : L'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 3 ans à compter de la date de notification.
Les bons de commandes peuvent être exécutés jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Délais de livraison : Le candidat doit préciser le délai de livraison pour lequel il s'engage. Celui-Ci ne devra pas excéder 8 semaines à compter de la date d'envoi du bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de broyeurs de vegetaux (2023-2026)
AdC_2022_broyeurs
Produits/services: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Chotelais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire.
Durée : L'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 3 ans à compter de la date de notification.
Les bons de commandes peuvent être exécutés jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Délais de livraison : Le candidat doit préciser le délai de livraison pour lequel il s'engage. Celui-Ci ne devra pas excéder 8 semaines à compter de la date d'envoi du bon de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broyeurs thermiques de végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Produits/services supplémentaires: Châssis📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“le matériel est décrit dans l'annexe technique.
Les quantités sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour la durée globale du marché :
Lot...”
Description du marché
le matériel est décrit dans l'annexe technique.
Les quantités sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour la durée globale du marché :
Lot no1 : quantité maximale : 15 équipements.
les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broyeurs thermiques de végétaux, sur châssis routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le matériel est décrit dans l'annexe technique.
les quantités sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour la durée globale du marché :
Lot...”
Description du marché
le matériel est décrit dans l'annexe technique.
les quantités sont susceptibles de varier dans les limites suivantes pour la durée globale du marché :
Lot no2 : quantité maximale : 2 équipements.
les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date et heure ci-dessus prévisionnelles, séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 226-651201 (2022-11-18)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de broyeurs thermiques de végétaux neufs destinés à la mise en place d'une activité de broyage de végétaux à destination des usagers particuliers, en partenariat avec des associations locales et de broyeurs thermiques de végétaux sur châssis routier neufs destinés au service gestion des déchets de l'agglomération du Choletais afin de proposer une gestion in situ des déchets végétaux aux communes rurales de son territoire
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 207 385 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: broyeurs thermiques de végétaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance tehcnique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: broyeurs thermiques de végétaux, sur châssis routier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 226-651201
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C23007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: broyeurs thermiques de végétaux
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: brico pro
Adresse postale: 3 rue Louis Braille - saint André de la Marche
Commune postale: Sevremoine
Code postal: 49450
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 985 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C23008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: broyeur de végétaux sur châssis roulant
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: equip jardin atlantic
Adresse postale: 144 avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 400 💰
Source: OJS 2023/S 090-279068 (2023-05-05)