acquisition de bennes et pièces détachées pour les activités de Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Chartres métropole traitement valorisa
acquisition de bennes et pièces détachées pour les activités de Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-25 | Avis de marché |
| 2022-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/actualites/quest-ce-que-chartres-metropole-traitement-et-valorisation-cmtv 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237362620 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-411964
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
l'Avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: acquisition de bennes 10 m3
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de bennes 10m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de bennes 15m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal Officiel de l'union Européenne
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3 à capot
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de bennes 15m3 à capot et pièces détachées
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description: acquisition de bennes 30m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de bennes 30m3 à capot
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de bennes 30m3 à capot et pièces détachées
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 6
Brève description: acquisition de bennes cercueil 8 et 15m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3
Numéro du lot: 7
Brève description: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3 et pièces détachées
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal Officiel de L'Union Européenne
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments
Numéro du lot: 8
Brève description: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments et pièces détachées
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3 à six casiers
Numéro du lot: 9
Brève description: acquisition de bennes 15m3 à six compartiments et pièces détachées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité sécurité, environnement, énergie des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des bennes
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public industriel et commercial
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 145-411964 (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Brève description:
acquisition de bennes et pièces détachées pour les activités de Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/actualites/quest-ce-que-chartres-metropole-traitement-et-valorisation-cmtv 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237362620 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-411964
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
l'Avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: acquisition de bennes 10 m3
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de bennes 10m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois un an pour une durée globale de 4ans
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet laréalisation de prestations similaires
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de bennes 15m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal Officiel de l'union Européenne
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3 à capot
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de bennes 15m3 à capot et pièces détachées
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois un ans pour une durée globale de 4ans
Intitulé du lot: acquisition de bennes 30m3
Numéro du lot: 4
Brève description: acquisition de bennes 30m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de bennes 30m3 à capot
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de bennes 30m3 à capot et pièces détachées
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois un an pour une durée globale de 4 ans
Intitulé du lot: acquisition de bennes cercueil 8 et 15m3
Numéro du lot: 6
Brève description: acquisition de bennes cercueil 8 et 15m3 et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3
Numéro du lot: 7
Brève description: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3 et pièces détachées
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal Officiel de L'Union Européenne
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments
Numéro du lot: 8
Brève description: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments et pièces détachées
Intitulé du lot: acquisition de bennes 15m3 à six casiers
Numéro du lot: 9
Brève description: acquisition de bennes 15m3 à six compartiments et pièces détachées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
chacun des lots donnera lieu à un accord-cadre d'un durée de 1an à compter de sa date de notification, reconductible 3fois 1an.Les accords-cadres seront exécutés au moyens de bons de commande
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité sécurité, environnement, énergie des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des bennes
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public industriel et commercial
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet laréalisation de prestations similaires.L'avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 145-411964 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-690922
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-411964
Numéro JO-S: 239
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: sarl S4c
Numéro d'enregistrement national: 38433725900012
Adresse postale: 24 rue de l'enfer
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: sas hdps matex
Numéro d'enregistrement national: 44483269500019
Adresse postale: 43, route de Poitiers
Commune postale: Taize
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sas hps matex
Adresse postale: 43 route de Poitiers
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-690922
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-411964
Numéro JO-S: 239
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: sarl S4c
Numéro d'enregistrement national: 38433725900012
Adresse postale: 24 rue de l'enfer
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: sas hdps matex
Numéro d'enregistrement national: 44483269500019
Adresse postale: 43, route de Poitiers
Commune postale: Taize
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sas hps matex
Adresse postale: 43 route de Poitiers
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet laréalisation de prestations similaires
Source: OJS 2022/S 239-690922 (2022-12-07)
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