Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de bennes et pièces détachées pour les activités de Chartres Métropole Traitement et Valorisation”
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“acquisition de bennes et pièces détachées pour les activités de Chartres Métropole Traitement et Valorisation”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 10 m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: acquisition de bennes 10m3 et pièces détachées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité sécurité, environnement, énergie des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des bennes
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois un an pour une durée globale de 4ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet laréalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 15m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition de bennes 15m3 et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal Officiel de l'union Européenne
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 15m3 à capot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acquisition de bennes 15m3 à capot et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois un ans pour une durée globale de 4ans”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 30m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: acquisition de bennes 30m3 et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 30m3 à capot
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: acquisition de bennes 30m3 à capot et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois fois un an pour une durée globale de 4 ans”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes cercueil 8 et 15m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: acquisition de bennes cercueil 8 et 15m3 et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3 et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Avis d'attribution sera publié au Journal Officiel de L'Union Européenne
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bennes 15m3 à six casiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: acquisition de bennes 15m3 à six compartiments et pièces détachées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“chacun des lots donnera lieu à un accord-cadre d'un durée de 1an à compter de sa date de notification, reconductible 3fois 1an.Les accords-cadres seront...”
Conditions d'exécution du contrat
chacun des lots donnera lieu à un accord-cadre d'un durée de 1an à compter de sa date de notification, reconductible 3fois 1an.Les accords-cadres seront exécutés au moyens de bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-19
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un...”
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet laréalisation de prestations similaires.L'avis d'attribution sera publié au Journal officiel de l'union Européenne
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-411964
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de bennes 10m3 et pièces détachées
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl S4c
Numéro d'enregistrement national: 38433725900012
Adresse postale: 24 rue de l'enfer
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de bennes 15m3 et pièces détachées
Nom et adresse du contractant
Nom: sas hdps matex
Numéro d'enregistrement national: 44483269500019
Adresse postale: 43, route de Poitiers
Commune postale: Taize
Code postal: 79100
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de bennes 15m3 à capot et pièces détachées
Nom et adresse du contractant
Nom: sas hps matex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de bennes 30m3 et pièces détachées
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 43 route de Poitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022022
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de bennes 30m3 à capot et pièces détachées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition de bennes cercueil 8 et 15m3 et pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022024
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de bennes boite-à-lettres 20m3 et pièces détachées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022025
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: acquisition de bennes 15m3 à trois compartiments et pièces détachées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022018
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: acquisition de bennes 15m3 à six compartiments et pièces détachées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un...”
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 etr.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet laréalisation de prestations similaires
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Source: OJS 2022/S 239-690922 (2022-12-07)