Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la documentation.
Conception/fabrication et livraison des Emetteur/Récepteur 95 GHz et système antennaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’un systèmes RF pour un radar en bande W pour le LATMOS du CNRS
22003LATMOS”
Produits/services: Équipement à hyperfréquences📦
Brève description:
“Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la...”
Brève description
Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la documentation.
Conception/fabrication et livraison des Emetteur/Récepteur 95 GHz et système antennaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conception/fabrication et livraison des Emetteur/Récepteur 95 GHz
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement à hyperfréquences📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“conception/fabrication, recette usine et livraison de manière successive des Emetteur/Récepteur 95 GHz ainsi que la documentation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“La durée du marché comprend le délai d'exécution des prestation effectuées par le titulaire, le délai des opérations de vérifications par le LATMOS et le...”
Informations complémentaires
La durée du marché comprend le délai d'exécution des prestation effectuées par le titulaire, le délai des opérations de vérifications par le LATMOS et le délai de la garantie pour l'ensemble des équipements du lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conception/fabrication des système antennaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“conception/fabrication, recette usine et livraison de manière successive des système antennaire ainsi que la documentation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée du marché comprend le délai d'exécution des prestation effectuées par le titulaire, le délai des opérations de vérification par le LATMOS et le...”
Informations complémentaires
La durée du marché comprend le délai d'exécution des prestation effectuées par le titulaire, le délai des opérations de vérification par le LATMOS et le délai de la garantie pour l'ensemble des équipements du lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- La copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K-bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,…),
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
- Les déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
- la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
- Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'ensemble des équipements de chaque lot. Paiement à 30 jours conformément à...”
Conditions d'exécution du contrat
Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'ensemble des équipements de chaque lot. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 50% du montant TTC du marché et versée sous réserve de la réception par le CNRS de la garantie à première demande constituée par le titulaire conformément à l'article 2191-8 du CCP. Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-01
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats - Avenue de la Terrasse - 91198 Gif sur Yvette cédex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Pas de visite de site.
Conditions liées au marché :
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 041-105878 (2022-02-23)
Informations complémentaires (2022-03-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 041-105878
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière
successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la...”
Texte
Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière
successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la documentation.
Conception/fabrication et livraison des Emetteur/Récepteur 95 GHz et système antennaire.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière
successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la...”
Texte
Systèmes RF pour un radar en bande W. Fabrication, Recette usine, livraison des équipements de manière
successive dans les locaux du LATMOS ainsi que la documentation.
Conception/fabrication et livraison des Emetteur/Récepteur 95 GHz et d'un système antennaire (composé de deux antennes).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: conception/fabrication des système antennaire.
Nouvelle valeur
Texte: conception/fabrication d'un système antennaire (composé de deux antennes).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“conception/fabrication, recette usine et livraison de manière successive des système antennaire ainsi que la
documentation.” Nouvelle valeur
Texte:
“conception/fabrication, recette usine et livraison de manière successive d'un système antennaire (composé de deux antennes) ainsi que la
documentation.”
Source: OJS 2022/S 045-115448 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): sous critère technique 1 la capacité à balayer la fréquence d’émission
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): sous critère technique 2 puissance d’émission
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): sous critère technique 3 facteur de bruit du récepteur
Critère de qualité (nom):
“sous critère technique 4 taux de réjection des fréquences parasites en réception.”
Critère de qualité (nom):
“sous critère technique 5 niveau de consommation en courant sous 28V de la chaine de réception d’émission”
Critère de qualité (nom):
“sous critère technique 6 niveau de consommation en courant sous 28V de la chaine de réception de réception”
Critère de qualité (nom): Delai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): sous critère délai 1 délai de livraison pour l’ensemble n°1
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): sous critère délai 2 délai de livraison pour l’ensemble n°2
Critère de qualité (nom): sous critère délai 3 délai de livraison pour l’ensemble n°3
Critère de qualité (nom): sous critère délai 4 délai de livraison pour l’ensemble n°4
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“sous critère garantie 1 délai d’intervention sur site suite à l’appel du laboratoire LATMOS et pour la remise en fonctionnement de l’équipement”
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom):
“sous critère garantie 2 modalité d’intervention, organisation, lors de la phase d’intégration au LATMOS à Guyancourt”
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère technique 1 niveau de découplage des antennes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 2 système de pointage d’antennes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 3 d’ouverture angulaire des 2 antennes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 4 d’atténuation du ou des radômes.
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 041-105878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2025769
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: conception/fabrication et livraison des Emetteur/Récepteur 95 GHz
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société ERTE-ETSA
Commune postale: Massy
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2025767
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: conception/fabrication des système antennaire.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats - Avenue de la Terrasse - 91198 Gif sur Yvette cédex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Pas de visite de site.
Conditions liées au marché :
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
La date de notification du marché 2025767 au titulaire est le 23/05/2022 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 19/05/2022.
La date de notification du marché 2025769 au titulaire est le 23/05/2022 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 19/05/2022.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2022/S 107-297995 (2022-05-31)