Acquisition d'un peigne de fréquence optique (PFO) stabilisé neuf (stabilized laser frequency COMB)

CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Christophe GIRAUD, Délégué régional

Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé neuf pour le compte Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité (LCAR) – UMR5589, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°22062.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-22 Avis de marché
2022-05-03 Avis d'attribution de marché
2022-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Christophe GIRAUD, Délégué Régional
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Pauline TENART
Téléphone: +33 561336035 📞
Courrier électronique: pauline.tenart@dr14.cnrs.fr 📧
Fax: +33 562172901 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2000342&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2000342&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un peigne de fréquence optique (PFO) stabilisé neuf (stabilized laser frequency COMB) 22.14.003”
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS – LCAR 118 ROUTE DE NARBONNE BATIMENT FERMI (3R4) 31400 TOULOUSE
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l’accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois (sauf décision expresse prise par le représentant de l’acheteur avant la date...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: FEDER REACT EU QuET31
Description
Informations complémentaires:
“L'acquisition de l'équipement s'inscrit dans le cadre du projet QuET 31. La valeur indiquée à l'article II.2.6 est le montant maximum de l'accord-cadre. Le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir article X.1 du Règlement de la consultation n°22060
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article X.1 du Règlement de la consultation n°22060
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article X.1 du Règlement de la consultation n°22060
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget du CNRS. Avance de 5% (10% pour les PME). Pas d'acompte. Solde réglé à terme échu à l'admission des prestations (équipement) ou solde réglé à terme à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-21 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article XIII.2 du Règlement de consultation n°22060. Les entreprises ayant moins de trois ans...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 060-155208 (2022-03-22)
Avis d'attribution de marché (2022-05-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: pauline.tenart@cnrs.fr 📧

Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 45%
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Garantie, qualité du SAV et de la formation
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“L'acquisition de l'équipement s'inscrit dans le cadre du projet QuET 31. La valeur indiquée à l'article II.1.7 est le montant maximum de l'accord-cadre. Le...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-155208

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Acquisition d'un peigne de fréquence optique (PFO) stabilisé neuf (stabilized laser frequency COMB)”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“En application de l’article R2185-1 du Code de la commande publique, la personne responsable du marché (acheteur) déclare la procédure de passation de...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir formé dans les deux mois à partir de la notification de la décision dedéclaration sans suite transmise aux candidats ayant...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-241103 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-06-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Christophe GIRAUD, Délégué régional
Personne de contact: Pôle achats du CNRS
Téléphone: +33 561336000 📞

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un peigne de fréquence optique NEUF pour le compte du Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité (LCAR)-CNRS 22.14.013”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la garantie d'un peigne de fréquence optique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'offre
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué à l'article II.1.7) est le montant maximum de l'accord-cadre. La procédure n°22.14.013 a été lancée en application de l'article R2124-3...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-241103

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025903
Titre:
“Acquisition d'un peigne de fréquence optique stabilisé NEUF pour le compte du Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité (LCAR)-CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: MENLO SYSTEMS GmbH
Numéro d'enregistrement national: HRB138145
Commune postale: Martinsried
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur précisée au V.2.4 correspond au montant maximal que le CNRS est susceptible de commander sur cet accord-cadre. Les recours susceptibles d'être...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 120-338930 (2022-06-21)
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