Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un microspectromètre Raman
2022F012
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description: acquisition d'un microspectromètre Raman
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: poitiers
Description du marché: acquisition d'un microspectromètre Raman
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestation supplémentaire éventuelle (PSE 1 ): onduleurl'attention des candidats est attirée sur le fait que présenter cette prestation supplémentaire...”
Description des options
prestation supplémentaire éventuelle (PSE 1 ): onduleurl'attention des candidats est attirée sur le fait que présenter cette prestation supplémentaire éventuelle est OBLIGATOIRE. Une offre qui ne la présenterait pas serait irrégulière et, de ce fait éliminée
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: projet react -eu mabatri
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): poitiers
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“cet achat est financé par le CPER via la Région Nouvelle Aquitaine et le fonds européens FEDER via la Région Nouvelle Aquitaine.Du fait du cofinancement du...”
cet achat est financé par le CPER via la Région Nouvelle Aquitaine et le fonds européens FEDER via la Région Nouvelle Aquitaine.Du fait du cofinancement du FEDER, le candidat retenu s'engage à répondre aux différents contrôles nationaux et communautaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - b.P. 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de lacandidature ou de l'offre ; ce recours interrompt le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de lacandidature ou de l'offre ; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ;-Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative;-le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ;-Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; -Recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16 juillet 2007 - tropic Travaux signalisation - en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal Administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 171-483833 (2022-09-01)
Informations complémentaires (2022-09-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 171-483833
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=515104&orgAcronyme=f2h” Nouvelle valeur
Texte:
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2087212&orgAcronyme=f2h”
Source: OJS 2022/S 175-495535 (2022-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 152 081 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Garantie - SAV - Formation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-483833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022F012
Titre: acquisition d'un microspectromètre Raman
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: horiba France SAS
Numéro d'enregistrement national: 83715036600222
Adresse postale: 14 boulevard Thomas Gobert passage jobin Yvon
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169747200📞
Courrier électronique: info-sci.fr@horiba.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.horiba.com/fra/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 081 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://Poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - b.P. 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://Poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 234-676383 (2022-11-30)