Acquisition d’un laser continu accordable sur une large bande spectrale du proche-infrarouge et possédant une faible largeur spectrale

CNRS Délégation Occitanie Est

Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un laser continu accordable sur une large bande spectrale du proche-infrarouge et possédant une faible largeur spectrale. Il s'agira d'un équipement neuf.
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ERC SILEQS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-25 Avis de marché
2022-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 2022-L2C-17
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un laser continu accordable sur une large bande spectrale du proche-infrarouge et possédant une faible largeur spectrale. Il s'agira d'un équipement neuf. Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation. Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ERC SILEQS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2070795&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2070795&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-08-25 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2024-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412124
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) au laboratoire Charles Coulomb (UMR5221) de Montpellier d'un laser continu accordable sur une large bande spectrale du proche-infrarouge et possédant une faible largeur spectrale. Il s'agira d'un équipement neuf.
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Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ERC SILEQS.
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des options:
Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative : Extension de garantie de 2 années (pièces, déplacement et main d’œuvre inclus).
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cet achat s'inscrit dans le cadre du projet ERC SILEQS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire Charles Coulomb (L2C)
UMR 5221 – CNRS- UM
Place Eugène Bataillon – Bât. 21 – Rez-de-chaussée – CC 069
34 095 MONTPELLIER Cedex 5 - FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2070795&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est - SFAC Pôle achat
Point de contact: SFAC Pôle achat
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-etGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2022/S 145-412124 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 990 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532864
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-412124
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 22.09.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 22.09.2022. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de mise en service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-14 📅
Nom: Optoprim
Adresse postale: 21-23 rue Aristide Briand
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 199 990 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 22.09.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 22.09.2022.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2022/S 189-532864 (2022-09-26)