Acquisition d’un ellipsomètre dans le domaine de l’infrarouge
CNRS Délégation Occitanie Est
Le présent marché a pour objet la fourniture d’un ellipsomètre dans le domaine de l’infrarouge, ses équipements afférents ainsi que les logiciels dédiés à leur utilisation.
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-04 | Avis de marché |
| 2023-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Numéro de référence: 2022-IES-25
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102001&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102001&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-547172
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description: Le marché comporte une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Situation économique et financière: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Capacité technique et professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102001&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-547172 (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Numéro de référence: 2022-IES-25
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d’un ellipsomètre dans le domaine de l’infrarouge, ses équipements afférents ainsi que les logiciels dédiés à leur utilisation.
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102001&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102001&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-547172
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d’un ellipsomètre dans le domaine de l’infrarouge, ses équipements afférents ainsi que les logiciels dédiés à leur utilisation.
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Brève description: Le marché comporte une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IES – Institut d’Electronique et des Systèmes
UMR5214 / CNRS - UM
860 rue Saint Priest
34095 Montpellier cedex 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Situation économique et financière: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Capacité technique et professionnelle: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102001&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-547172 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-014558
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-547172
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: Quantum Design
Adresse postale: 1 Avenue de l'Atlantique
Commune postale: Les ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 348 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 006-014558 (2023-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2023-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 006-014558
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-547172
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: Quantum Design
Adresse postale: 1 Avenue de l'Atlantique
Commune postale: Les ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 348 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 15/12/2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 16/12/2022.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courrier (dr13.achats@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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