acquisition d?ouvrages pour le Conseil départemental du Cher
Conseil départemental du Cher
l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 6, question no3 du questionnaire, vous devez joindre des échantillons (avec descriptif détaillé pour chaque échantillon). Cf art 5.3 du Rc. Il s'agit d'une plastification simple et souple : plastique transparent collé, type film adhésif, avec renfort intérieur de la charnière)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alize-SFL
- • Ateliers Renov'Livres
- • Decitre
- • GAM
- • le Cypres - gens De La Lune
- • migeon*Le Cleac'H/Isabelle Monique/
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-05 | Avis de marché |
| 2022-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2022-Fcs-Cult-0564
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Cher
Adresse postale: hôtel du département , 1 Place Marcel Plaisant, Cs no30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-368011
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: littérature pour adultes
Numéro du lot: 01
Brève description: littérature pour adultes
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Numéro du lot: 02
Brève description: documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: livres de fiction pour la jeunesse
Numéro du lot: 03
Brève description: livres de fiction pour la jeunesse
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: livres documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 04
Brève description: livres documentaires pour la jeunesse
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 05
Brève description: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: livres pré équipés et reliés
Numéro du lot: 06
Brève description: livres pré équipés et reliés
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: livres lus
Numéro du lot: 07
Brève description: livres lus
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque départementalechemin du Grand Mazières Cs20036 18000 - bourges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Des Pays De La Loire : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2022/S 130-368011 (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2022-Fcs-Cult-0564
Brève description:
l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 6, question no3 du questionnaire, vous devez joindre des échantillons (avec descriptif détaillé pour chaque échantillon). Cf art 5.3 du Rc. Il s'agit d'une plastification simple et souple : plastique transparent collé, type film adhésif, avec renfort intérieur de la charnière)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Cher
Adresse postale: hôtel du département , 1 Place Marcel Plaisant, Cs no30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-368011
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - littérature pour adultes est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 40 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: littérature pour adultes
Numéro du lot: 01
Brève description: littérature pour adultes
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - littérature pour adultes est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 40 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Numéro du lot: 02
Brève description: documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - documentaires " adultes " et livres en gros caractères est défini(e) comme suit :mini 10 000 euro(s) Ht - 80 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Numéro du lot: 03
Brève description: livres de fiction pour la jeunesse
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - livres de fiction pour la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 7 500 euro(s) Ht - 50 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Numéro du lot: 04
Brève description: livres documentaires pour la jeunesse
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - livres documentaires pour la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 30 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Numéro du lot: 05
Brève description: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 30 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Numéro du lot: 06
Brève description: livres pré équipés et reliés
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - livres pré équipés et reliés est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 35 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Numéro du lot: 07
Brève description: livres lus
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - livres lus est défini(e) comme suit :mini 500 euro(s) Ht - 5 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 35 pointsvaleur technique - 55 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
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Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque départementalechemin du Grand Mazières Cs20036 18000 - bourges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
en cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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Nom: direccte Des Pays De La Loire : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2022/S 130-368011 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-724095
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-368011
Numéro JO-S: 248
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque départementalechemin du Grand Mazières Cs20036 18000 Bourges
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: migeon*Le Cleac'H/Isabelle Monique/
Adresse postale: 83 Av Arnaud De Vogue
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: le Cypres - gens De La Lune
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: alize-Sfl
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-724095
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-368011
Numéro JO-S: 248
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque départementalechemin du Grand Mazières Cs20036 18000 Bourges
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: migeon*Le Cleac'H/Isabelle Monique/
Adresse postale: 83 Av Arnaud De Vogue
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: le Cypres - gens De La Lune
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: alize-Sfl
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
la date d'attribution correspond à la date de notification des accords-cadres.Date de signature des accords-cadres : 07/12/2022
Source: OJS 2022/S 248-724095 (2022-12-19)
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