l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 6, question no3 du questionnaire, vous devez joindre des échantillons (avec descriptif détaillé pour chaque échantillon). Cf art 5.3 du Rc. Il s'agit d'une plastification simple et souple : plastique transparent collé, type film adhésif, avec renfort intérieur de la charnière)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d?ouvrages pour le Conseil départemental du Cher
2022-Fcs-Cult-0564
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour le lot 6, question no3 du questionnaire, vous devez joindre des échantillons (avec descriptif détaillé pour chaque échantillon). Cf art 5.3 du Rc. Il s'agit d'une plastification simple et souple : plastique transparent collé, type film adhésif, avec renfort intérieur de la charnière)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque départementalechemin du Grand Mazières Cs20036 18000 - bourges
Description du marché: littérature pour adultes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - littérature pour adultes est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 40 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - littérature pour adultes est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 40 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - documentaires " adultes " et livres en gros caractères est défini(e) comme suit :mini 10...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - documentaires " adultes " et livres en gros caractères est défini(e) comme suit :mini 10 000 euro(s) Ht - 80 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: livres de fiction pour la jeunesse
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - livres de fiction pour la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 7 500 euro(s) Ht - 50...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - livres de fiction pour la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 7 500 euro(s) Ht - 50 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: livres documentaires pour la jeunesse
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - livres documentaires pour la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 30...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - livres documentaires pour la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 30 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 5 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 30 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pré équipés et reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: livres pré équipés et reliés
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - livres pré équipés et reliés est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 35 000...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - livres pré équipés et reliés est défini(e) comme suit :mini 5 000 euro(s) Ht - 35 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 10 pointsvaleur technique - 80 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: livres lus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - livres lus est défini(e) comme suit :mini 500 euro(s) Ht - 5 000 euro(s) HtCritères de...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - livres lus est défini(e) comme suit :mini 500 euro(s) Ht - 5 000 euro(s) HtCritères de jugement des offres :Prix des prestations - 35 pointsvaleur technique - 55 pointsengagements dans les démarches de développement durable - 10 points
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-13
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte Des Pays De La Loire : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“en cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
en cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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Source: OJS 2022/S 130-368011 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ouvrages pour le Conseil départemental du Cher
2022-Fcs-Cult-0564
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque départementalechemin du Grand Mazières Cs20036 18000 Bourges
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-368011
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1095
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: littérature pour adultes
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: migeon*Le Cleac'H/Isabelle Monique/
Adresse postale: 83 Av Arnaud De Vogue
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1096
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: documentaires " adultes " et livres en gros caractères
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le Cypres - gens De La Lune
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Région: Nièvre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1097
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: livres de fiction pour la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1098
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: livres documentaires pour la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-1099
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: alize-Sfl
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-1100
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: livres pré équipés et reliés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-1101
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: livres lus
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“la date d'attribution correspond à la date de notification des accords-cadres.Date de signature des accords-cadres : 07/12/2022”
Source: OJS 2022/S 248-724095 (2022-12-19)