acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire à rayonnement départemental de musique, danse et de théâtre de la ville d'argenteuil
le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire à rayonnement départemental de musique, danse et de théâtre de la ville d'argenteuil
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire à rayonnement départemental de musique, danse et de théâtre de la ville...”
Titre
acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire à rayonnement départemental de musique, danse et de théâtre de la ville d'argenteuil
2022/DAC/22
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Produits/services: Instruments à cordes📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire à rayonnement départemental de musique, danse...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique et d'accessoires pour le Conservatoire à rayonnement départemental de musique, danse et de théâtre de la ville d'argenteuil
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Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Cordes frottées : Alto, violon, violoncelle, contrebasse et contrebasses” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: cordes frottées : Alto, violon, violoncelle, contrebasse et contrebasses
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Harpes classiques et celtiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: harpes classiques et celtiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Guitares, mandolines et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Guitares📦
Description du marché: guitares, mandolines et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 670 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 Flûte, piccolo et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Description du marché: flûte, piccolo et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 Bassons et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: bassons et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 834 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 Hautbois et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Hautbois📦
Description du marché: hautbois et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 834 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 Cuivres : Cor, trombone, trompette, tuba, cornet et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Description du marché: cuivres : Cor, trombone, trompette, tuba, cornet et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 Saxophone et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Saxophones📦
Description du marché: saxophone et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 167 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 Piano à queue neufs - variante : piano à queue d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Description du marché: piano à queue neufs - variante : piano à queue d'occasion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 Piano numérique meuble de scène
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à clavier📦
Description du marché: piano numérique meuble de scène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 Clavier numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments de musique📦
Description du marché: clavier numérique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 Accordéons
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Accordéons📦
Description du marché: accordéons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 750 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 13 Percussions classiques et traditionnelles et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Description du marché: percussions classiques et traditionnelles et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 167 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“o Formulaire Dc1 (lettre de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes; Il est demandé au candidat de...”
Liste et brève description des conditions
o Formulaire Dc1 (lettre de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes; Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement ;o Formulaire Dc2 (déclaration de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.) ;o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;o Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;o Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail ;o Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du Code du Travail, ou des documents équivalents.O Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;o Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;o Une attestation d'assurance couvrant notamment la responsabilité civile professionnelle du candidat pour l'année en cours.O Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;o Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026 sauf en cas de résiliation
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil 95000 CERGY-PONTOISE
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat ;- un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ;- un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Dpt de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ;- un recours pour excès de pouvoir à l'encontre des actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché et durant toute la période de consultation des entreprises
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière BP 709 95107 argenteuil cedex
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 177-500380 (2022-09-09)