acquisition d'engins de chantier
Conseil départemental Haute-Garonne
accords-Cadres composites comprenant une partie "Marché ordinaire" et une partie exécutée par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-04 | Avis de marché |
| 2022-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Numéro de référence: 22cd310148
Brève description:
“accords-Cadres composites comprenant une partie "Marché ordinaire" et une partie exécutée par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367502
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de pelles à pneus
Numéro du lot: 01
Brève description:
“acquisition de pelles à pneus”
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: acquisition de tractopelles
Numéro du lot: 02
Brève description:
“acquisition de tractopelles”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“cf règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“cf règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 130-367502 (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Numéro de référence: 22cd310148
Brève description:
“accords-Cadres composites comprenant une partie "Marché ordinaire" et une partie exécutée par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367502
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de pelles à pneus
Numéro du lot: 01
Brève description:
“acquisition de pelles à pneus”
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: acquisition de tractopelles
Numéro du lot: 02
Brève description:
“acquisition de tractopelles”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“cf règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“cf règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 130-367502 (2022-07-04)
Avis d'attribution de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accords-Cadres composites comprenant une partie "Marché ordinaire" et une partie exécutée par la conclusion de marchés subséquents”
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555627
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-367502
Numéro JO-S: 196
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: komatsu France
Adresse postale: 21 Rue Du Clos Reine
Commune postale: Aubergenville
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: omnimat
Adresse postale: 88 Rte De Boisseuil
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2022/S 196-555627 (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accords-Cadres composites comprenant une partie "Marché ordinaire" et une partie exécutée par la conclusion de marchés subséquents”
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555627
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-367502
Numéro JO-S: 196
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: komatsu France
Adresse postale: 21 Rue Du Clos Reine
Commune postale: Aubergenville
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: omnimat
Adresse postale: 88 Rte De Boisseuil
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2022/S 196-555627 (2022-10-06)
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