Acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion

Ifremer

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion. Ces acquisitions seront essentiellement destinées à alimenter des observatoires sous-marins et des mouillages océanographiques mis en œuvre par l’Ifremer.
Ces acquisitions pourront également s’inscrire au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché et nécessitant l’acquisition des piles/batteries objets du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Accuwatt Technologies

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries

Où ?

• Bretagne › Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-29	Avis de marché
2022-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Numéro de référence: 211000035
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion. Ces acquisitions seront essentiellement destinées à alimenter des observatoires sous-marins et des mouillages océanographiques mis en œuvre par l’Ifremer. Ces acquisitions pourront également s’inscrire au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché et nécessitant l’acquisition des piles/batteries objets du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date limite de soumission: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235530
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces acquisitions pourront également s’inscrire au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché et nécessitant l’acquisition des piles/batteries objets du marché.

Les produits objets du présent marché sont listés dans les pièces du marché. L’Ifremer pourra également commander tout autre modèle de batterie et pièces annexes existants sur le catalogue du titulaire, en bénéficiant d’une remise contractuelle.

La fourniture de certaines références est facultative. Les candidats ne sont pas contraints de les proposer pour déposer une offre.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les acquisitions objets du présent marché pourront être financés dans le cadre de projets bénéficiant de fonds européen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu :

- Avec un montant minimum de 40 000 € HT ;

- Avec un montant maximum de 750 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).

Le matériel pourra être livré sur tous les sites de l’Ifremer, dont la carte des implantations est accessible à l’adresse suivante : https://wwz.ifremer.fr/L-institut/Organisation/Carte-des-implantations

Les lieux de livraisons les plus fréquents seront les suivants :

1° Centre Bretagne - ZI de la Pointe du Diable - CS 10070 - 29280 Plouzané

2° Station de Sète - Avenue Jean Monnet - CS 30171 - 34203 Sète Cedex

Une remise de fin d’année sera appliquée en fonction du volume financier des commandes passées sur chaque période annuelle du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Critère 1 – Expérience dans la réalisation de prestations similaires : 40 % de la note finale

Critère 2 – Moyens humains dédiés à la réalisation des prestations de conception : 30 % de la note finale

Critère 3 – Moyens techniques à disposition pour la réalisation de ce type de prestations : 30% de la note finale

Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2022-06-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2022/S 087-235530 (2022-04-29)

Avis d'attribution de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-693203
Se réfère à l'avis: 2022/S 087-235530
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

L'accord cadre a été conclu pour un montant total DQE de 40 777.80 € HT, pour un montant minimal de 40 000.00 € HT et un montant maximal de 750 00.00 € HT sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les acquisitions objets du présent marché pourront être financées dans le cadre de projets bénéficiant de fonds européen.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère Valeur Technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Critère Délais de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère Conditions de réparation et de recyclage
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Nom: Accuwatt technologies
Adresse postale: 56 rue Aristide Bergès - PAE ARC ISERE
Commune postale: Aiton
Code postal: 73220
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 240-693203 (2022-12-08)

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