Le présent marché a pour objet l’acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion. Ces acquisitions seront essentiellement destinées à alimenter des observatoires sous-marins et des mouillages océanographiques mis en œuvre par l’Ifremer.
Ces acquisitions pourront également s’inscrire au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché et nécessitant l’acquisition des piles/batteries objets du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion
211000035
Produits/services: Batteries📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion. Ces acquisitions seront essentiellement destinées à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion. Ces acquisitions seront essentiellement destinées à alimenter des observatoires sous-marins et des mouillages océanographiques mis en œuvre par l’Ifremer.
Ces acquisitions pourront également s’inscrire au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché et nécessitant l’acquisition des piles/batteries objets du marché.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les produits objets du présent marché sont listés dans les pièces du marché. L’Ifremer pourra également commander tout autre modèle de batterie et pièces...”
Description du marché
Les produits objets du présent marché sont listés dans les pièces du marché. L’Ifremer pourra également commander tout autre modèle de batterie et pièces annexes existants sur le catalogue du titulaire, en bénéficiant d’une remise contractuelle.
La fourniture de certaines références est facultative. Les candidats ne sont pas contraints de les proposer pour déposer une offre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critère 1 – Expérience dans la réalisation de prestations similaires : 40 % de la note finale
Critère 2 – Moyens humains dédiés à la réalisation des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critère 1 – Expérience dans la réalisation de prestations similaires : 40 % de la note finale
Critère 2 – Moyens humains dédiés à la réalisation des prestations de conception : 30 % de la note finale
Critère 3 – Moyens techniques à disposition pour la réalisation de ce type de prestations : 30% de la note finale
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les acquisitions objets du présent marché pourront être financés dans le cadre de projets bénéficiant de fonds européen.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu :
- Avec un montant minimum de 40...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu :
- Avec un montant minimum de 40 000 € HT ;
- Avec un montant maximum de 750 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Le matériel pourra être livré sur tous les sites de l’Ifremer, dont la carte des implantations est accessible à l’adresse suivante : https://wwz.ifremer.fr/L-institut/Organisation/Carte-des-implantations
Les lieux de livraisons les plus fréquents seront les suivants :
1° Centre Bretagne - ZI de la Pointe du Diable - CS 10070 - 29280 Plouzané
2° Station de Sète - Avenue Jean Monnet - CS 30171 - 34203 Sète Cedex
Une remise de fin d’année sera appliquée en fonction du volume financier des commandes passées sur chaque période annuelle du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-06-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2022/S 087-235530 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Description
Description du marché:
“Les produits objets du présent marché sont listés dans les pièces du marché. L’Ifremer pourra également commander tout autre modèle de batterie et pièces...”
Description du marché
Les produits objets du présent marché sont listés dans les pièces du marché. L’Ifremer pourra également commander tout autre modèle de batterie et pièces annexes existants sur le catalogue du titulaire, en bénéficiant d’une remise contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère Valeur Technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Critère Délais de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère Conditions de réparation et de recyclage
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les acquisitions objets du présent marché pourront être financées dans le cadre de projets bénéficiant de fonds européen.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235530
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211000035
Titre: Acquisition d’assemblages de piles lithium et batteries lithium-ion
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Accuwatt technologies
Adresse postale: 56 rue Aristide Bergès - PAE ARC ISERE
Commune postale: Aiton
Code postal: 73220
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
“L'accord cadre a été conclu pour un montant total DQE de 40 777.80 € HT, pour un montant minimal de 40 000.00 € HT et un montant maximal de 750 00.00 € HT sur 4 ans.”
L'accord cadre a été conclu pour un montant total DQE de 40 777.80 € HT, pour un montant minimal de 40 000.00 € HT et un montant maximal de 750 00.00 € HT sur 4 ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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Source: OJS 2022/S 240-693203 (2022-12-08)