achats de véhicule pour Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole

le présent marché a pour objet l'achat de véhicules pour Troyes Champagne Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• keos troyes by autosphere
• koes troyes by autosphere

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-22	Avis de marché
2022-12-15	Avis d'attribution de marché
2023-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: M2022-049
Brève description:

le présent marché a pour objet l'achat de véhicules pour Troyes Champagne Métropole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date limite de soumission: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-526088
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

délai de livraison : Pour chaque lot les délais de livraisons sont les suivants : -Lot no1 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 5 places : 5 semaines -lot no2 : Acquisition d'un véhicule type citadine thermique essence : 20 semaines -lot no3 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermique D L2h2 : 25 semaines -lot no4 : Acquisition d'un véhicule type fourgonnette thermique 3 places D 3m3 : 15 semaines -lot no5 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 4 places : 25 semaines -lot no6 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L2h2 : 30 semaines -lot no7 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L3h2 : 30 semaines -lot no8 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermiques 2 places 3m3 : 15 semaines Forme juridique que devra revêtir le soumissionnaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Critère de jugement des offres : pour les lots 1 et 5: -critère PRIX, noté sur 10, pondération 60%, jugée au regard du montant du devis détaillé du candidat et reporté l'article D1 de l'ae ; -Critère performance environnementale, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard de l'annexe 1 au cctp " descriptif détaillé technique du véhicule " et décomposé comme suit : A)Le temps de charge sur Walbox 7.4 kw (0-100%), sous-critère jugé sur 5 points B)L'Autonomie homologuée en cycle mixte WLTP (km), sous-critère jugée sur 5 points pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8 : -Critère PRIX, noté sur 10, pondération 60%, jugée au regard du montant du devis détaillé du candidat et reporté l'article D1 de l'ae ; -Critère performance environnementale, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard de l'annexe 1 au cctp " descriptif détaillé technique du véhicule " et décomposé comme suit : A)L'Émission de Co2, en valeur WLTP (g/km), sous-critère jugé sur 5 points B)La consommation mixte selon le cycle WLTP, sous-critère jugée sur 5 points

Informations complémentaires

délai de livraison :

Pour chaque lot les délais de livraisons sont les suivants :

-Lot no1 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 5 places : 5 semaines

-lot no2 : Acquisition d'un véhicule type citadine thermique essence : 20 semaines

-lot no3 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermique D L2h2 : 25 semaines

-lot no4 : Acquisition d'un véhicule type fourgonnette thermique 3 places D 3m3 : 15 semaines

-lot no5 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 4 places : 25 semaines

-lot no6 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L2h2 : 30 semaines

-lot no7 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L3h2 : 30 semaines

-lot no8 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermiques 2 places 3m3 : 15 semaines

Forme juridique que devra revêtir le soumissionnaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Critère de jugement des offres :

pour les lots 1 et 5:

-critère PRIX, noté sur 10, pondération 60%, jugée au regard du montant du devis détaillé du candidat et reporté l'article D1 de l'ae ;

-Critère performance environnementale, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard de l'annexe 1 au cctp " descriptif détaillé technique du véhicule " et décomposé comme suit :

A)Le temps de charge sur Walbox 7.4 kw (0-100%), sous-critère jugé sur 5 points

B)L'Autonomie homologuée en cycle mixte WLTP (km), sous-critère jugée sur 5 points

pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8 :

-Critère PRIX, noté sur 10, pondération 60%, jugée au regard du montant du devis détaillé du candidat et reporté l'article D1 de l'ae ;

-Critère performance environnementale, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard de l'annexe 1 au cctp " descriptif détaillé technique du véhicule " et décomposé comme suit :

A)L'Émission de Co2, en valeur WLTP (g/km), sous-critère jugé sur 5 points

B)La consommation mixte selon le cycle WLTP, sous-critère jugée sur 5 points

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type citadine électrique 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 5 places
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type citadine thermique essence
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 : Acquisition d'un véhicule type citadine thermique essence
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermique D L2h2
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermique D L2h2
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type fourgonnette thermique 3 places D 3m3
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no4 : Acquisition d'un véhicule type fourgonnette thermique 3 places D 3m3
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type citadine électrique 4 places
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no5 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 4 places
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L2h2 aménagé bacs avec hayon
Numéro du lot: 6
Brève description:

lot no6 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L2h2 aménagé bacs avec hayon

Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L3h2
Numéro du lot: 7
Brève description: lot no7 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L3h2
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermiques 2 places 3m3
Numéro du lot: 8
Brève description: lot no8 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermiques 2 places 3m3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises. Au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants : Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) : -Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus,

Capacité technique et professionnelle:

au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) : -Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

délai de livraison :

Pour chaque lot les délais de livraisons sont les suivants :

-Lot no1 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 5 places : 5 semaines

-lot no2 : Acquisition d'un véhicule type citadine thermique essence : 20 semaines

-lot no3 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermique D L2h2 : 25 semaines

-lot no4 : Acquisition d'un véhicule type fourgonnette thermique 3 places D 3m3 : 15 semaines

-lot no5 : Acquisition d'un véhicule type citadine électrique 4 places : 25 semaines

-lot no6 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L2h2 : 30 semaines

-lot no7 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D L3h2 : 30 semaines

-lot no8 : Acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermiques 2 places 3m3 : 15 semaines

Forme juridique que devra revêtir le soumissionnaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Critère de jugement des offres :

pour les lots 1 et 5:

-critère PRIX, noté sur 10, pondération 60%, jugée au regard du montant du devis détaillé du candidat et reporté l'article D1 de l'ae ;

-Critère performance environnementale, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard de l'annexe 1 au cctp " descriptif détaillé technique du véhicule " et décomposé comme suit :

A)Le temps de charge sur Walbox 7.4 kw (0-100%), sous-critère jugé sur 5 points

B)L'Autonomie homologuée en cycle mixte WLTP (km), sous-critère jugée sur 5 points

pour les lots 2, 3, 4, 6, 7 et 8 :

-Critère PRIX, noté sur 10, pondération 60%, jugée au regard du montant du devis détaillé du candidat et reporté l'article D1 de l'ae ;

A)L'Émission de Co2, en valeur WLTP (g/km), sous-critère jugé sur 5 points

B)La consommation mixte selon le cycle WLTP, sous-critère jugée sur 5 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales

Informations sur les délais d'introduction des recours

Source: OJS 2022/S 186-526088 (2022-09-22)

Avis d'attribution de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 189351.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-708359
Se réfère à l'avis: 2022/S 186-526088
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est allotie en 8 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'un véhicule type citadine électrique 5 places.
Informations complémentaires:

conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est allotie en 8 lots.

Brève description:

acquisition d'un véhicule type citadine thermique essence

acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermique D L2h2

Informations complémentaires:

conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est allotie en 8 lots

Brève description:

acquisition d'un véhicule type fourgonnette thermique 3 places D 3m3

acquisition d'un véhicule type citadine électrique 4 places

acquisition d'un véhicule type fourgon tôle thermique D…

… L2h2 aménagé bacs avec hayon

… L3h2

acquisition d'un véhicule type fourgon tôlé thermiques 2 places 3m3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnemantale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: koes troyes by autosphere
Numéro d'enregistrement national: 33491079100014
Adresse postale: 15 boulevard danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 28103.34 EUR 💰
18144.76 EUR 💰
42047.26 EUR 💰
42911.26 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Valeur totale du marché: 15903.76 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Valeur totale du marché: 11667.43 EUR 💰
Nom: keos troyes by autosphere
Valeur totale du marché: 30573.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

le présent avis d'attribution ne concerne que les lots no1,2,3,4,6,7 et 8. Par conséquent, le montant renseigné à l'article Ii.1.7 du présent avis correspond au cumul de ces lots. Ce montant s'entend hors TVA et comprenant les frais assimilables.

Source: OJS 2022/S 245-708359 (2022-12-15)

Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Valeur totale du marché: 18357.09 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Robert Galley

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-027746
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'une citadine électrique 4 places
Brève description: acquisition d'une citadine électrique 4 places

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Valeur totale du marché: 18357.09 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

le présent avis d'attribution ne concerne que le lot no 5. Un avis d'attribution spécifique aux autres lots a été déjà été publié. Par conséquent, le montant renseigné à l'article Ii.1.7 du présent avis correspond au montant de ce lot. Ce montant s'entend hors TVA et comprenant les frais assimilables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue de Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales

Informations sur les délais d'introduction des recours

Source: OJS 2023/S 011-027746 (2023-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (14)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (13)