achats de formations techniques sur honoraires pour le CNPC Sport

CCI Pau Béarn

pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre accessoire, à des intervenants rémunérés sur honoraires. Le présent accord-cadre a pour objet de présenter les lots de formation (modules d'enseignement) pour lesquels le Groupe CNPC recherche des intervenants sur une période de 4 ans, dans les domaines "Techniques" du cycle, ski, sport de raquette..

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
• eric Corno
• fanes Formation
• jean-Baptiste Martin
• patrick Legendre
• phacocycles - michael Herbiet
• pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
• toull - arnaud Pailla
• woodbike

Qui ?

• CCI Pau Béarn

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-09	Avis de marché
2023-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: cci Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://www.pau.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825119 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630292
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

marché en procédure adaptée propre aux services sociaux et spécifiques soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier tout ou partie des offres reçues, à l'exception des offres inappropriées. S'Il décide de limiter le nombre de candidats admis à participer aux négociations, ceux-ci seront au moins au nombre de trois, et seront sélectionnés en application des critères de jugement des offres. La négociation s'effectuera par mail ou via le profil acheteur. L'Invitation à négocier précisera les points sur lesquels une amélioration de l'offre est attendue ainsi que les modalités de réponse. La négociation pourra se dérouler en plusieurs phases. Le pouvoir adjudicateur pourra également décider d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les critères de jugement des offres sont, pour tous les lots : 1 - prix 60 % ; 2 - qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP 20 % ; 3 - qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP 20 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: cycle Pau
Numéro du lot: 1
Brève description:

cycle Pau. Engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5600 heures

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: cycle Nantes
Numéro du lot: 2
Brève description: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5600 heures
Intitulé du lot: cycle Paris
Numéro du lot: 3
Brève description: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5600
Intitulé du lot: cycle Miramas
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cycle Grenoble
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vae / suspension 1er niveau Pau
Numéro du lot: 6
Brève description: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5376
Intitulé du lot: vae / suspension 1er niveau Nantes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: vae / suspension 1er niveau Grenoble
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vae / suspension 1er niveau Paris
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: vae / suspension 1er niveau Miramas
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 2ème niveau vae / suspension Pau
Numéro du lot: 11
Brève description: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 1512
Intitulé du lot: 2ème niveau vae / suspension Grenoble
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 2ème niveau vae / suspension Nantes
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Numéro du lot: 14
Brève description: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 1680
Intitulé du lot: entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: sport de glisse hiver Pau
Numéro du lot: 16
Brève description: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 3920
Intitulé du lot: sport de glisse hiver Grenoble
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: sports de raquette Pau
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: sports de raquette Paris
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: sports de raquette Nantes
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: sports de raquette Miramas
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: sports de raquette Grenoble
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: outdoor Pau
Numéro du lot: 23

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années, Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché

Capacité technique et professionnelle:

principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant euro (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 219-630292 (2022-11-09)

Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2 509 948 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-570414
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-630292
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte relative aux services sociaux ou spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre multi-attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. chaque lot sera attribué à un maximum de 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commande seront attribués par ordre de priorité au titulaire le mieux classé lors de l'analyse des offres, ou s'il n'est pas disponible au second, puis au troisième, et ainsi de suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

formation Cycle Pau

formation Cycle Nantes

formation Cycle Paris

formation Cycle Miramas

formation Cycle Grenoble

formation vae / suspension 1er niveau Pau

formation vae / suspension 1er niveau Nantes

formation vae / suspension 1er niveau Grenoble

formation vae / suspension 1er niveau Paris

formation vae / suspension 1er niveau Miramas

formation 2ème niveau vae / suspension Pau

formation 2ème niveau vae / suspension Grenoble

formation 2ème niveau vae / suspension Nantes

formation entretien et gestion parc de location velos montagne…

… Pau

… Grenoble

formation sport de glisse hiver Pau

formation sport de glisse hiver Grenoble

formation sports de raquette Pau

formation sports de raquette Paris

formation sports de raquette Nantes

formation sports de raquette Miramas

formation sports de raquette Grenoble

formation OUTDOOR Pau

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
Commune postale: Ayros Arbouix
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Nom: patrick Legendre
Commune postale: Oloron Sainte Marie
Valeur totale du marché: 162 400 EUR 💰
Nom: bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
Commune postale: Féas
Nom: woodbike
Commune postale: Serres Castet
Valeur totale du marché: 126 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: toull - arnaud Pailla
Commune postale: Clisson
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: phacocycles - michael Herbiet
Commune postale: Laffrey
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: jean-Baptiste Martin
Commune postale: Valence
Valeur totale du marché: 161 280 EUR 💰
120 960 EUR 💰
155 904 EUR 💰
134 400 EUR 💰
52 920 EUR 💰
34 020 EUR 💰
37 800 EUR 💰
40 320 EUR 💰
42 000 EUR 💰
94 080 EUR 💰
Nom: fanes Formation
Commune postale: Tarbes
Valeur totale du marché: 196 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Nom: eric Corno
Commune postale: Osse-en-Aspe
Valeur totale du marché: 50 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
2
5
1

Référence
Informations complémentaires

chaque lot sera attribué à un maximum de 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commande seront attribués par ordre de priorité au titulaire le mieux classé lors de l'analyse des offres, ou s'il n'est pas disponible au second, puis au troisième, et ainsi de suite.

Source: OJS 2023/S 183-570414 (2023-09-19)

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