pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre accessoire, à des intervenants rémunérés sur honoraires. Le présent accord-cadre a pour objet de présenter les lots de formation (modules d'enseignement) pour lesquels le Groupe CNPC recherche des intervenants sur une période de 4 ans, dans les domaines "Techniques" du cycle, ski, sport de raquette..
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achats de formations techniques sur honoraires pour le CNPC Sport
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre...”
Brève description
pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre accessoire, à des intervenants rémunérés sur honoraires. Le présent accord-cadre a pour objet de présenter les lots de formation (modules d'enseignement) pour lesquels le Groupe CNPC recherche des intervenants sur une période de 4 ans, dans les domaines "Techniques" du cycle, ski, sport de raquette..
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cycle Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“cycle Pau. Engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5600 heures” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cycle Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5600 heures
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cycle Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5600
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cycle Miramas
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cycle Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vae / suspension 1er niveau Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 5376
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vae / suspension 1er niveau Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vae / suspension 1er niveau Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vae / suspension 1er niveau Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vae / suspension 1er niveau Miramas
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2ème niveau vae / suspension Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 1512
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2ème niveau vae / suspension Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2ème niveau vae / suspension Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 1680
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sport de glisse hiver Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: engagement sur un maximum d'heures sur la durée du marché (4 ans) : 3920
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sport de glisse hiver Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette Miramas
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outdoor Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années, Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant euro (H.T.).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-16
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“marché en procédure adaptée propre aux services sociaux et spécifiques soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la...”
marché en procédure adaptée propre aux services sociaux et spécifiques soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier tout ou partie des offres reçues, à l'exception des offres inappropriées. S'Il décide de limiter le nombre de candidats admis à participer aux négociations, ceux-ci seront au moins au nombre de trois, et seront sélectionnés en application des critères de jugement des offres. La négociation s'effectuera par mail ou via le profil acheteur. L'Invitation à négocier précisera les points sur lesquels une amélioration de l'offre est attendue ainsi que les modalités de réponse. La négociation pourra se dérouler en plusieurs phases. Le pouvoir adjudicateur pourra également décider d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les critères de jugement des offres sont, pour tous les lots : 1 - prix 60 % ; 2 - qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP 20 % ; 3 - qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP 20 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 219-630292 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre...”
Brève description
pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre accessoire, à des intervenants rémunérés sur honoraires. Le présent accord-cadre a pour objet de présenter les lots de formation (modules d'enseignement) pour lesquels le Groupe CNPC recherche des intervenants sur une période de 4 ans, dans les domaines "Techniques" du cycle, ski, sport de raquette.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 509 948 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: formation Cycle Pau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP
Prix (pondération): 60
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: formation Cycle Nantes
Description du marché: formation Cycle Paris
Description du marché: formation Cycle Miramas
Description du marché: formation Cycle Grenoble
Description du marché: formation vae / suspension 1er niveau Pau
Description du marché: formation vae / suspension 1er niveau Nantes
Description du marché: formation vae / suspension 1er niveau Grenoble
Description du marché: formation vae / suspension 1er niveau Paris
Description du marché: formation vae / suspension 1er niveau Miramas
Description du marché: formation 2ème niveau vae / suspension Pau
Description du marché: formation 2ème niveau vae / suspension Grenoble
Description du marché: formation 2ème niveau vae / suspension Nantes
Description du marché: formation entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Description du marché: formation entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
Description du marché: formation sport de glisse hiver Pau
Description du marché: formation sport de glisse hiver Grenoble
Description du marché: formation sports de raquette Pau
Description du marché: formation sports de raquette Paris
Description du marché: formation sports de raquette Nantes
Description du marché: formation sports de raquette Miramas
Description du marché: formation sports de raquette Grenoble
Description du marché: formation OUTDOOR Pau
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 219-630292
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23022-1
Numéro d'identification du lot: 1-A
Titre: cycle Pau
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
Commune postale: Ayros Arbouix
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23022
Numéro d'identification du lot: 1-B
Nom et adresse du contractant
Nom: patrick Legendre
Commune postale: Oloron Sainte Marie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 400 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-C
Nom et adresse du contractant
Nom: bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
Commune postale: Féas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-D
Nom et adresse du contractant
Nom: woodbike
Commune postale: Serres Castet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23026
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: cycle Nantes
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: toull - arnaud Pailla
Commune postale: Clisson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23028
Numéro d'identification du lot: 5-A
Titre: cycle Grenoble
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: phacocycles - michael Herbiet
Commune postale: Laffrey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-B
Nom et adresse du contractant
Nom: jean-Baptiste Martin
Commune postale: Valence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23023
Numéro d'identification du lot: 6-A
Titre: vae / suspension 1er niveau Pau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 280 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 960 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 904 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6-D
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 904 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 23029
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: vae / suspension 1er niveau Grenoble
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 400 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23025
Numéro d'identification du lot: 11-A
Titre: 2ème niveau vae / suspension Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 920 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11-B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 020 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 11-C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 920 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 23030
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 2ème niveau vae / suspension Grenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 800 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 23024
Numéro d'identification du lot: 14-A
Titre: entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 320 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 14-B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 320 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 23031
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 23019
Numéro d'identification du lot: 16-A
Titre: sport de glisse hiver Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 080 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16-B
Nom et adresse du contractant
Nom: fanes Formation
Commune postale: Tarbes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 23020
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: sports de raquette Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23021
Numéro d'identification du lot: 23-A
Titre: outdoor Pau
Nom et adresse du contractant
Nom: eric Corno
Commune postale: Osse-en-Aspe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 400 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 23-B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
“la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte relative aux services sociaux ou spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des...”
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte relative aux services sociaux ou spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre multi-attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins.
chaque lot sera attribué à un maximum de 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commande seront attribués par ordre de priorité au titulaire le mieux classé lors de l'analyse des offres, ou s'il n'est pas disponible au second, puis au troisième, et ainsi de suite.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 183-570414 (2023-09-19)