achat-Modification d'un avion photographe et reprise d'un avion Beechcraft King Air(Équipé de turbines Pt6a-41) et de deux turbines Pt61-41 supplémentaires
ce marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.la tranche ferme porte sur la recherche et l'achat d'un avion photographe, en vue de sa cession à l'ign.la tranche optionnelle porte sur la réalisation de travaux d'adaptation de l'avion, son immatriculation, son convoyage jusqu'à la base Ign de Beauvais-Tillé, la formation et prise en main des pilotes et des mécaniciens, ainsi que la reprise de l'avion F-Galn (équipé de turbines Pt6a-41) et de deux turbines Pt61-41 supplémentaires. Les modalités administratives ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations du marché sont respectivement définies dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) nogbm 22024 et dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) nogbm 22025. Ces deux cahiers sont disponibles dans le dossier Dce joint au présent avis d'appel à candidature
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Avions
Numéro de référence: Gbm 22023
Brève description:
“ce marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.la tranche ferme porte sur la recherche et l'achat d'un avion photographe, en vue de sa...”
Brève description
ce marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.la tranche ferme porte sur la recherche et l'achat d'un avion photographe, en vue de sa cession à l'ign.la tranche optionnelle porte sur la réalisation de travaux d'adaptation de l'avion, son immatriculation, son convoyage jusqu'à la base Ign de Beauvais-Tillé, la formation et prise en main des pilotes et des mécaniciens, ainsi que la reprise de l'avion F-Galn (équipé de turbines Pt6a-41) et de deux turbines Pt61-41 supplémentaires. Les modalités administratives ainsi que les caractéristiques techniques et les conditions d'exécution des prestations du marché sont respectivement définies dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) nogbm 22024 et dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) nogbm 22025. Ces deux cahiers sont disponibles dans le dossier Dce joint au présent avis d'appel à candidature
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Avions📦
Code CPV supplémentaire: Avions📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: institut Geographique National
Adresse postale: ign - sam - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr📧
Téléphone: +33 143988216📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-188633
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le marché est passé selon la procédure formalisée avec négociation du code de la commande publique. Schématiquement, la passation du marché se déroulera en deux étapes: une première étape d'identification des candidatures recevables puis une seconde étape qui consistera, après une phase de négociation avec les candidats préalablement admis à remettre une offre initiale, à choisir, parmi les offres finales remises, l'offre finale économiquement la plus avantageuse.L'appel à candidature figurant dans le dossier DCE joint décrit la procédure de passation du marché.La remise par les candidats de leur dossier de candidature doit se faire uniquement par voie électronique sur la plateforme www.marches-publics.info.Les conditions de remise du dossier de candidature sont précisées à l'article 7 de l'appel à candidature et dans son document annexé "Aws-Achat Conditions générales d'utilisation".Le dossier DCE est disponible gratuitement soit par voie électronique sur la plate-forme électronique www.marches-publics.info ou sur le site www.ign.fr ( en bas de page, à la rubrique "Accès rapides" cliquer sur le lien "Marchés publics").La monnaie de référence du marché est le dollar américain (Usd).Cette procédure fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général (un avis d'attribution en ce sens est paru le 24 décembre 2021 au BOAMP (Avis no2021_359) et le 27 décembre 2021 au JOUE (Avis 2021/s 251-666877)
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Source: OJS 2022/S 071-188633 (2022-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 5 869 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034477
Se réfère à l'avis: 2022/S 071-188633
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
“en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
en application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service Achats et Marchés, Département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex
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Source: OJS 2023/S 013-034477 (2023-01-13)