Objet Champ d'application du marché
Titre: achat, livraison et reprise de véhicules
2022-117 A 121
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“la présente procédure concerne l'achat et la livraison de véhicules pour les services municipaux, ainsi que la reprise de véhicules inutilisés” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trois véhicules légers type citadine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“trois (+ deux en option) voitures particulières du segment des micro-citadines neuves utilisées exclusivement en ville. Avec une reprise de 5 véhicules” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: - Climatisation
- 2 véhicules légers citadine + climatisation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: un véhicule léger utilitaire 5 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“un véhicule léger neuf utilitaire de type fourgonnette 5 places, utilisé principalement en ville, pour le transport de matériel.
Avec en reprise un véhicule” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: deux véhicules légers utilitaires 2 ou 3 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“deux véhicules légers neufs utilitaires de type fourgonnette avec 2 ou 3 places utilisées principalement en ville, pour le transport de matériel. Avec en...”
Description du marché
deux véhicules légers neufs utilitaires de type fourgonnette avec 2 ou 3 places utilisées principalement en ville, pour le transport de matériel. Avec en reprise deux véhicules
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“bandes rétro-réfléchissantes blanches et rouges de classe 2 sur l'avant, l'arrière et les côtés du véhicule conforme à la réglementation en vigueur”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: deux véhicules légers utilitaires 3 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“deux véhicules utilitaires neufs de type fourgon tôlé, 3 places, utilisés principalement en ville pour le transport de matériel. Avec en reprise deux véhicules” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“- Protection intérieure de la cellule arrière jusqu'à la hauteur d'environ 1,5 m
- bandes rétro-réfléchissantes blanches et rouges de classe 2, sur l'avant,...”
Description des options
- Protection intérieure de la cellule arrière jusqu'à la hauteur d'environ 1,5 m
- bandes rétro-réfléchissantes blanches et rouges de classe 2, sur l'avant, l'arrière et les côtés du véhicule
- rampe de gyrophares orange fixée sur une barre de toit, conforme à la norme et commandée par un interrupteur
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: un véhicule utilitaire 3 places à benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“un véhicule utilitaire neuf de type "Cabine avec Benne basculante" utilisé principalement en ville et destiné au transport de matériel ou de déchets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“- Bandes rétro-réfléchissantes blanches et rouges de classe 2 sur l'avant, l'arrière et les côtés du véhicule conforme à la réglementation en vigueur
-...”
Description des options
- Bandes rétro-réfléchissantes blanches et rouges de classe 2 sur l'avant, l'arrière et les côtés du véhicule conforme à la réglementation en vigueur
- rampe de gyrophares orange fixée sur une barre de toit, conforme à la norme et commandée par un interrupteur
- climatisation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-10
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202030📞
URL: https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202030📞
URL: https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202030📞
URL: https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 176-497710 (2022-09-08)
Informations complémentaires (2022-09-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat, livraison et reprise de véhicules
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 176-497710
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 1 à 5
Ancienne valeur
Texte: les variantes sont autorisées : NON
Nouvelle valeur
Texte: les variantes sont autorisées : OUI
Autres informations complémentaires
“les candidats proposeront des variantes qui porteront obligatoirement sur des solutions et produits alternatifs ou similaires décrits ci-dessous :
- les...”
les candidats proposeront des variantes qui porteront obligatoirement sur des solutions et produits alternatifs ou similaires décrits ci-dessous :
- les véhicules pourront être d'occasion : le kilométrage du véhicule ainsi que la date de mise en circulation devront être obligatoirement indiqués dans la fiche technique du véhicule. Garantie à préciser dans l'offre.
Pour celles-ci, le soumissionnaire devra clairement établir, justifier et motiver leur intérêt - non seulement économique - mais surtout en termes de réduction des délais de livraison.
De plus, elles devront impérativement présenter les mêmes qualités et garanties que la solution de base telles que décrite dans le cahier des clauses techniques.
Le soumissionnaire pourra s'exonérer de proposer une offre sur la solution de base.
Les autres pièces du présent marché sont considérées comme les exigences minimales que le soumissionnaire doit respecter
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Source: OJS 2022/S 185-523900 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat, livraison et reprise de véhicules
2022-121
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44 496 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: les options sont décrites dans le RC
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 176-497710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-121
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: un véhicule léger utilitaire 3 places à benne basculante
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: tvi
Adresse postale: 25 avenue de l'armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 496 💰
“les lots1,2,3 et 4 ont fait l'objet d'un marché négocié suite à un appel d'offre infructueux pour ces lots, seul le lot no5 a été attribué”
Source: OJS 2023/S 022-063400 (2023-01-26)