Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de l'institut national d'histoire de l'art
2022-029”
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Brève description:
“achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour les documents de la Bibliothèque”
Valeur estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conditionnements en papier ou en carte sur format en série
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris 2e arrondissement
Description du marché: conditionnements en papier ou en carte sur format en série
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, au maximum trois (3) fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un montant maximum passé en application des articles...”
Description des options
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 alinéa 2, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un montant maximum passé en application des articles...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 alinéa 2, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pochettes en matière synthétique transparentes sur format standard en série et tout conditionnement pour les documents photographiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pochettes en matière synthétique transparentes sur format standard en série et tout conditionnement pour les documents photographiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conditionnements en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement de tous types de documents ou objets” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“conditionnements en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement de tous types de documents ou objets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boîtes d'archives sur mesure en série
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: boîtes d'archives sur mesure en série
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conditionnement en carton non habillé sur format standard en série pour le conditionnement de tous types de documents ou objets” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“conditionnement en carton non habillé sur format standard en série pour le conditionnement de tous types de documents ou objets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“inscription au registre du commerce ou de la professionla copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-08
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, au maximum trois (3) fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre (4) ans. Un prochain avis pourra être publié à l'issue de cette durée de 4 ans
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 218-625098 (2022-11-07)