la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de matériels de sport pour les services municipaux.
Les prestations sont décomposées en 3 lots traités par marchés séparés. Le candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Il pourront être tacitement reconduits 3 fois par périodes de 12 mois.
Une visite des équipements est conseillée dans le cadre de cette consultation, en raison des conditions d'accès aux salles pour la livraison et l'installation des matériels, lesquelles sont détaillées dans les BPU et CCATP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de matériels de sport
AOO-84-2021
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de matériels de sport pour les services municipaux.
Les prestations sont décomposées en 3 lots...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de matériels de sport pour les services municipaux.
Les prestations sont décomposées en 3 lots traités par marchés séparés. Le candidat peut remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Il pourront être tacitement reconduits 3 fois par périodes de 12 mois.
Une visite des équipements est conseillée dans le cadre de cette consultation, en raison des conditions d'accès aux salles pour la livraison et l'installation des matériels, lesquelles sont détaillées dans les BPU et CCATP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels sportifs terrestres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux de livraison ou d'intervention seront mentionnés dans les bons de commande”
Description du marché:
“ce lot concerne l'achat et la livraison de petits matériels sportifs terrestres. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à...”
Description du marché
ce lot concerne l'achat et la livraison de petits matériels sportifs terrestres. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois.
Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels nautiques. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,...”
Description du marché
ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels nautiques. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois.
Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de musculation et cardio-training
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels de musculation et de cardio-training. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels de musculation et de cardio-training. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une...”
Liste et brève description des conditions
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.
3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
4/ Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires auregard des règles d'effet équivalent.
nb : Conformément à l'art R. 2143-4 du CCP, le document unique demarché européen sera accepté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
6/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.
7/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2nd semestre 2025
Informations complémentaires
“1/ Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée, selon les conditions décrites à l'annexe du règlement de la...”
1/ Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée, selon les conditions décrites à l'annexe du règlement de la consultation.
2/ Tous les échanges relatifs à la procédure de passation du présent marché doivent être dématérialisés et se faire via le profil acheteur.
3/ Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
4/ L'Euro sera utilisé comme unité monétaire.
5/ Les dépenses résultant du marché seront imputées au budget de la collectivité.
6/ Délai global de paiement de 30 jours maximum.
7/ Le versement d'une avance est prévu conformément aux articles R.2191-3 à R. 2191-19 du CCP. Le taux est fixé à 10 % pour les PME et à 5 % pour les autres opérateurs économiques.
Dans l'hypothèse où le Titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande à hauteur du montant total de l'avance et dans les conditions prévues à l'article R. 2191-7 du CCP
Avis d'attribution de marché (2022-08-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“achat et la livraison de matériels de sport pour les services municipaux. Les prestations sont décomposées en 3 lots traités par marchés séparés. Chaque...”
Brève description
achat et la livraison de matériels de sport pour les services municipaux. Les prestations sont décomposées en 3 lots traités par marchés séparés. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Il pourront être tacitement reconduits 3 fois par périodes de 12 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Nanterre : Les lieux de livraison ou d'intervention seront mentionnés dans les bons de commande”
Description du marché:
“ce lot concerne l'achat et la livraison de petits matériels sportifs terrestres. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à...”
Description du marché
ce lot concerne l'achat et la livraison de petits matériels sportifs terrestres. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de
commande, conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être
reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot
sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché
ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché
ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au
titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
Afficher plus Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels nautiques. Le
Marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de...”
Description du marché
ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels nautiques. Le
Marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit
tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois. Les montants fixés pour ce lot sont les
suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels de musculation
et de cardio-training. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
ce lot concerne l'achat et la livraison de matériels de musculation
et de cardio-training. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à
bons de commande, conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il
Pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois. Les montants fixés
pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de
50 000,00 euros (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-176702
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 94-2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petits matériels sportifs terrestres
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: decasport sas
Adresse postale: 4/8 Quai de seine
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels nautiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 95-2022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels de musculation et cardio-training
Date de conclusion du contrat: 2022-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas technogym france
Adresse postale: 20, rue Rouget de L'Isle
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“modalités de consultation des documents du marchés sur place, après prise de rendez-vous auprès du service de la Commande Publique au 01.47.29.48.65/66”
Source: OJS 2022/S 164-464755 (2022-08-23)