achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance et CCAS
achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance et CCAS. Ce lot concerne aussi la fourniture du Kit scolaire. (En fonction des effectifs de 3 500 à 4 000 sacs remis aux élèves des écoles élémentaires à la rentrée scolaire)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance...”
Titre
achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance et CCAS
22.57
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance...”
Brève description
achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance et CCAS. Ce lot concerne aussi la fourniture du Kit scolaire. (En fonction des effectifs de 3 500 à 4 000 sacs remis aux élèves des écoles élémentaires à la rentrée scolaire)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance...”
Description du marché
achat et livraison de fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, accueils de loisirs, service de la jeunesse, service de la petite enfance et CCAS. Ce lot concerne aussi la fourniture du Kit scolaire. (En fonction des effectifs de 3 500 à 4 000 sacs remis aux élèves des écoles élémentaires à la rentrée scolaire)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est valable à compter de sa notification jusqu'au 31 octobre 2023. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction...”
Description des renouvellements
le marché est valable à compter de sa notification jusqu'au 31 octobre 2023. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour la durée du marché, périodes de reconduction incluses”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le DUME ou la lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)
Obligatoire en cas de...”
Liste et brève description des conditions
1. Le DUME ou la lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)
Obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls
: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une
déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
l2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;2. Un
document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager
l'opérateur économique en matière contractuelle ;3a. Le DUME ou la déclaration du candidat
(imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément
suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“b. Le DUME ou la déclaration du
candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant
l'élément suivant : une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
b. Le DUME ou la déclaration du
candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant
l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires
concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une déclaration indiquant l'outillage,
le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent
marché ;6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même
nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aapc septembre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173446 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173446 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 197-558707 (2022-10-07)