Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de fournitures et mobiliers scolaires
MP202217
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description: achat et livraison de fournitures et mobiliers scolaires
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires, matériels pédagogiques et jeux scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: fournitures scolaires, matériels pédagogiques et jeux scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres scolaires et parascolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché: livres scolaires et parascolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu'au 10/02/2027
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché: mobiliers scolaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2022/S 204-578286 (2022-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de fournitures et mobiliers scolaires
AOOMP202217
Brève description: achat de fournitures et de mobiliers scolaires
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 945 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fournitures scolaires, matériels et jeux scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Critère de qualité (pondération): 50%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578286
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOOMP20221701
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires, matériels pédagogiques et jeux scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sas lacoste dactyl bureau et ecole
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 246 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 246 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AOOMP20221702
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres scolaires et parascolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: scop sa savoirsplus
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 293 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 293 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AOOMP20221703
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobiliers scolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: sas dpc
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 406 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 406 000 💰
Source: OJS 2023/S 071-218321 (2023-04-06)