fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole, démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la première année
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de broyeurs de branches et de déchets végétaux
21F016GP
Produits/services: Machines agricoles📦
Brève description:
“fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole, démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la...”
Brève description
fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole, démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la première année
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nîmes Métropole
Description du marché:
“nîmes Métropole souhaite proposer une gamme de broyeurs à ces communes adhérentes.
ce marché fait suite à un premier marché " test " où les communes se sont...”
Description du marché
nîmes Métropole souhaite proposer une gamme de broyeurs à ces communes adhérentes.
ce marché fait suite à un premier marché " test " où les communes se sont majoritairement positionnées pour acquérir un modèle de broyeur pour un diamètre maximal admissible de 15 cm.
nîmes Métropole souhaite pouvoir bénéficier d'un choix parmi différentes typologies de broyeurs dans le cas où certaines communes n'auraient pas les mêmes besoins. L'Acquisition se fera par Nîmes Métropole mais la livraison et les prestations annexes (formation, maintenance) pourront avoir lieu dans les 39 communes du territoire de l'agglomération.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification et peut-être reconduit deux (2) fois par tacite...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification et peut-être reconduit deux (2) fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois.
La durée maximale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne pourra donc pas excéder 48 mois à compter de sa date de notification
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Options ✅
Description des options:
“uniquement pour la partie relative aux prestations de services, les prestations, objet du contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la...”
Description des options
uniquement pour la partie relative aux prestations de services, les prestations, objet du contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000.00 euros...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000.00 euros HT pour la période initiale et pour un montant maximum de 250 000 euro ht pour chacune des périodes de reconduction suivante, soit pour une valeur totale maximale de 1 000 000 euro ht pour la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
ou, en cas de candidature classique
lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) :
Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;
Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement):
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;
Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;
Concernant l'indication du chiffre d'affaire : Dans le cas où l'opérateur serait une entreprise nouvellement crée et se trouverait donc dans l'impossibilité objective de produire des chiffres d'affaires pour les 3 dernières années comme demandé dans le cadre, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l'appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations.
ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Liste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services / livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 nimes cedex 09
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Source: OJS 2022/S 020-046477 (2022-01-24)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole,Démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la...”
Brève description
fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole,Démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la première année
Afficher plus Description
Description du marché:
“nîmes Métropole souhaite proposer une gamme de broyeurs à ces communes adhérentes.
Cemarché fait suite à un premier marché " test " où les communes se sont...”
Description du marché
nîmes Métropole souhaite proposer une gamme de broyeurs à ces communes adhérentes.
Cemarché fait suite à un premier marché " test " où les communes se sont majoritairement positionnées pour acquérir un modèle debroyeur pour un diamètre maximal admissible de 15 cm.
Nîmes Métropole souhaite pouvoir bénéficier d'un choix parmi différentestypologies de broyeurs dans le cas où certaines communes n'auraient pas les mêmes besoins. L'Acquisition se fera par Nîmesmétropole mais la livraison et les prestations annexes (formation, maintenance) pourront avoir lieu dans les 39 communes duterritoire de l'agglomération
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Informations sur les options
Description des options:
“uniquement pour la partie relative aux prestations de services, les prestations, objet du contrat, pourrontdonner lieu à un nouveau contrat pour la...”
Description des options
uniquement pour la partie relative aux prestations de services, les prestations, objet du contrat, pourrontdonner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée del'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique,sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000.00 euros...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique,sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000.00 euros HT pour la période initiale et pour un montant maximumde 250 000 euros HT pour chacune des périodes de reconduction suivante, soit pour une valeur totale maximale de 1 000 000 eurosht pour la durée totale du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-046477
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21F016GP
Titre: achat et livraison de broyeurs de branches et de végétaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 084-224904 (2022-04-26)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: nîmes Métropole
“les candidats proposent des offres irrégulières.
Leurs offres sont donc rejetées et n'ont pas été analysées”
Source: OJS 2022/S 084-224922 (2022-04-26)
Avis d'attribution de marché (2022-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 30000
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de broyeurs de branches et de déchets végétaux
21F016GP/2
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole,Démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la...”
Description du marché
fourniture et livraison de broyeurs de végétaux sur l'ensemble du périmètre de Nîmes Métropole,Démonstration de l'équipement, entretien et maintenance la première année
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“uniquement pour la partie relative aux prestations de services :
Réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet du contrat, pourront donner...”
Description des options
uniquement pour la partie relative aux prestations de services :
Réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet du contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 21F016GP/2
Titre: achat et livraison de broyeurs de branches et de déchets végétaux
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nova sas
Commune postale: Saint-Cannat
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 194-547469 (2022-10-03)