Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de véhicules pour les services de la commune de Lescar
2022-014
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“achat de deux véhicules pour la Police Municipale et pour le service Sports et Loisirs de la commune de Lescar”
Valeur estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un véhicule hybride pour la Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de ville
Description du marché: achat d'un véhicule hybride pour la Police Municipale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“variante libre autorisée pour le lot 1. Se référer au règlement de la consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'un quad pour les services du pôle Sports et Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: stade municipal Lescar
Description du marché: achat d'un quad pour le stade municipal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature dûment complétée (Dc1 à se procurer à l'imprimerie nationale ou à télécharger sur...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature dûment complétée (Dc1 à se procurer à l'imprimerie nationale ou à télécharger sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalent), accompagnée du pouvoir de la personne pouvant engager la société ;la déclaration du candidat dûment complétée (Dc2 à se procurer à l'imprimerie nationale ou à télécharger sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalent) ;une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 et suivants du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un Dc1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.La copie du (des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;description technique des moyens et mesures employées : en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;une attestation d'assurance (Responsabilité Civile Professionnelle avec montant des risques couverts).Le Pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.Le Pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Lescar
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - bP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement des litiges
Adresse postale: 103 bis rue belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 120-338446 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de véhicule pour le service de la police municipale et pour le service des sports”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 45059.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: achat d'un quad pour les services du pôle Sports et Loisirs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Essais quad
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: achat d'un véhicule hybride pour la police municipale
Description
Description du marché: achat d'un véhicule hybride pour le service de la police municipale
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délais
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Essai véhicule
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: variantes libres autorisées sur la boite automatique, climatisation
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-338446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat d'un véhicule de police municipale
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: maxiavenue
Numéro d'enregistrement national: 44216571800028
Adresse postale: 2 avenue de la Mare
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134029650📞
Courrier électronique: info@maxiavenue.com📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40827.22 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat d'un quad pour le service sports et loisirs
Nom et adresse du contractant
Nom: agrivision
Numéro d'enregistrement national: 323 067 413 00126
Adresse postale: 355 route de Montfort
Commune postale: Yzosse
Code postal: 40180
Téléphone: +33 559920687📞
Courrier électronique: marchespublics@agrivision.fr📧
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4232.50 💰
Source: OJS 2023/S 050-145877 (2023-03-06)