Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de véhicules neufs légers, électriques et utilitaires pour le Conseil Départemental des Vosges
F22009”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“achat de véhicules neufs légers, électriques et utilitaires pour le Conseil Départemental des Vosges” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules neufs type citadines polyvalentes électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“véhicules neufs type citadines polyvalentes électriques:
véhicules 5 portes et 5 places
Équipement minimum: Climatisation/Gps/Aide au parking AV et...”
Description du marché
véhicules neufs type citadines polyvalentes électriques:
véhicules 5 portes et 5 places
Équipement minimum: Climatisation/Gps/Aide au parking AV et AR
Longueur maxi hors tout: 4100 mm
Câble de recharge avec prise type 2/type 2
Volume du coffre sous tablette: 310 litres mini
Garantie batteries mini 5 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande.
Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Informations complémentaires
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande.
Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit:
Seuil minimum : 4 véhicules
Seuil maximum : 8 véhicules
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules neufs petits utilitaires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“véhicules neufs petits utilitaires électriques:
véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
Ouverture arrière avec 2 portes battantes ou...”
Description du marché
véhicules neufs petits utilitaires électriques:
véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
Ouverture arrière avec 2 portes battantes ou hayon total vitré
Longueur mini hors tout : 4400 mm
Volume de caisse mini: 3,3 m3
Câble de recharge avec prise type 2/ type 2
Équipement minimum: climatisation/gps/aide au parking Av+Ar
Garantie batteries mini 5 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande.
Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Informations complémentaires
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande.
Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit :
Seuil minimum : 2 véhicules
Seuil maximum : 4 véhicules
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique:
véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
Ouverture arrière avec 2 portes...”
Description du marché
véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique:
véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
Ouverture arrière avec 2 portes battantes
Longueur mini hors tout : 4400 mm
Volume de caisse mini : 3,3 m3
Équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar/ antibrouillards AV
Couleurs disponibles: blanc classique ou orange RAL 2000
Cloison entre habitacle et caisse : vitrée ou grillagée
Plancher de caisse en bois résiné
Habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Informations complémentaires
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit:
Seuil minimum : 2 véhicules
Seuil maximum : 4 véhicules
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique:
véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
Ouverture arrière avec portes battantes...”
Description du marché
véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique:
véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
Ouverture arrière avec portes battantes vitrées
Longueur hors tout compris entre catégories L1 à L2
Catégorie en hauteur de caisse entre catégories H1 à H2
Couleurs disponibles : blanc classique ou orange RAL 2000
Équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar
Plancher de caisse bois résiné
Habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): conseil départemental des Vosges - epinal
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance n'est pas publique
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174350📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 119-334572 (2022-06-17)
Informations complémentaires (2022-07-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 119-334572
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte:
“véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec portes...”
Texte
véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec portes battantes vitrées
- longueur hors tout compris entre catégories L1 à L2
- Catégorie en hauteur de caisse entre catégories H1 à H2
- Couleurs disponibles : blanc classique ou orange RAL 2000
- équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar
- Plancher de caisse bois résiné
- habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
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Texte:
“véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec portes...”
Texte
véhicules neufs utilitaires légers à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec portes battantes vitrées
- longueur hors tout compris entre catégories L1 à L2
- Catégorie en hauteur de caisse entre catégories H1 à H2
- Couleurs disponibles : blanc classique ou orange RAL 2000
- équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar
- Plancher de caisse bois résiné
- habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
- carburant : diesel
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
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Numéro de section: IV.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur” Nouvelle valeur
Texte:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
Accord-cadre multi-attributaires” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 4 véhicules Seuil maximum : 8 véhicules
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 4 véhicules Seuil maximum : 8 véhicules
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Texte
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Texte
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
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Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec 2 portes...”
Texte
véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec 2 portes battantes
- longueur mini hors tout : 4400 mm
- volume de caisse mini : 3,3 m3
- équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar/ antibrouillards Av
- Couleurs disponibles : blanc classique ou orange RAL 2000
- cloison entre habitacle et caisse : vitrée ou grillagée
- plancher de caisse en bois résiné
- habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec 2 portes...”
Texte
véhicules neufs petits utilitaires à moteur thermique :
- Véhicule 2 portes avec 1 porte latérale coulissante droite
- ouverture arrière avec 2 portes battantes
- longueur mini hors tout : 4400 mm
- volume de caisse mini : 3,3 m3
- équipement minimum : climatisation/aide au parking Av+Ar/ antibrouillards Av
- Couleurs disponibles : blanc classique ou orange RAL 2000
- cloison entre habitacle et caisse : vitrée ou grillagée
- plancher de caisse en bois résiné
- habillage des côtés de caisse doublé en contreplaqué
- carburant : diesel
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Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du bon de commande. Le nombre de commandes de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée...”
Texte
le délai de livraison des véhicules ne pourra pas dépasser 10 mois à compter de la notification du marché subséquent.
Le nombre de véhicules pour la durée totale du marché est défini comme suit : Seuil minimum : 2 véhicules Seuil maximum : 4 véhicules
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-07-22 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-30 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2022/S 136-389141 (2022-07-13)