achat de pieces detachees pour tous types de vehicules et D'Engins - relance des lots 7, 8, 9 ET 10

Ville de Montpellier

achat de pieces detachees pour tous types de vehicules et D'Engins - relance des lots 7, 8, 9 ET 10.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier (Coordonnateur du groupement de commandes) Forme de marché : à bons de commande avec maximum (cf. Aux montants maximums énoncés dans le règlement de consultation). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Montpellier Poids Lourds

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-14	Avis de marché
2022-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries de véhicules
Numéro de référence: G2D0016EM
Brève description:

achat de pieces detachees pour tous types de vehicules et D'Engins - relance des lots 7, 8, 9 ET 10. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier (Coordonnateur du groupement de commandes) Forme de marché : à bons de commande avec maximum (cf. Aux montants maximums énoncés dans le règlement de consultation). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments automobiles 📦
Carrosseries de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montpellier
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324432
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation est mentionnée dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat de pieces detachees pour tous types de vehicules et D'Engins - relance des lots 7, 8, 9 ET 10.

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier (Coordonnateur du groupement de commandes) Forme de marché : à bons de commande avec maximum (cf. Aux montants maximums énoncés dans le règlement de consultation). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: relance du lot no 7 : Pièces d'origine renault vl et VU
Numéro du lot: 7
Brève description: pièces d'origine renault vl et VU
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois

Intitulé du lot: relance du lot no 8 : Pièces d'origine peugeot vl et VU
Numéro du lot: 8
Brève description: pièces d'origine peugeot vl et VU
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: relance du lot no 9 : Pièces d'origine citroen vl et VU
Numéro du lot: 9
Brève description: pièces d'origine citroen vl et VU
Intitulé du lot: relance du lot no 10 : Pièces d'origine renault pl
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces d'origine renault pl
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement par référence aux tarifs constructeurs. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la Ville de Montpellier et celui de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 116-324432 (2022-06-14)

Avis d'attribution de marché (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier (Coordonnateur du groupement de commandes) Forme de marché : à bons de commande avec maximum (cf. Aux montants maximums énoncés dans le règlement de consultation). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-719359
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324432
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant annuel estimatif du DQE du candidat retenu s'élève à 20000euroht

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Montpellier

Méditerranée Métropole et la ville de Montpellier (Coordonnateur du groupement de commandes) Forme de marché : à bons de

commande avec maximum (cf. Aux montants maximums énoncés dans le règlement de consultation). Attribution d'un accord-cadre

pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: montpellier poids lourds
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant annuel estimatif du DQE du candidat retenu s'élève à 20000euroht

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 248-719359 (2022-12-21)

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