achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance du parc des engins de la Collectivité de Corse (16 lots)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer la fourniture en pièces détachées pour les engins de marque Reform, Case, Jcb, New-Holland, Hyundai, Komatsu, Bobcat, Terex, Tre Emme, Greenmech et Valtra ainsi que leur maintenance, utilisés par l'ensemble des services de la Collectivité de Corse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance du parc des engins de la Collectivité de Corse (16...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance du parc des engins de la Collectivité de Corse (16 lots)
2022-1dgm-0039
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet du présent accord-cadre à bons de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer la fourniture en pièces détachées pour les engins de marque Reform, Case, Jcb, New-Holland, Hyundai, Komatsu, Bobcat, Terex, Tre Emme, Greenmech et Valtra ainsi que leur maintenance, utilisés par l'ensemble des services de la Collectivité de Corse
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - lot 5 Reform : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - lot 5 Reform : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 6 Reform : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 6 Reform : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 90 000,00 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - case : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - case : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 8 Case : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 8 Case : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 100 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 13 Jcb : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 13 Jcb : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - lot 14 Jcb : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - lot 14 Jcb : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - lot 15 : New Holland : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - lot 15 : New Holland : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 16 : New Holland : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 16 : New Holland : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 120 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 17 : Hyundai : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 17 : Hyundai : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 18 : Hyundai : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 18 : Hyundai : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“komatsu: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“komatsu: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 21: Komatsu: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 21: Komatsu: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bobcat: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“bobcat: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 22: Bobcat: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 22: Bobcat: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 25 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“terex: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“terex: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 25: Terex: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 25: Terex: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tre Emme: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“tre Emme: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du Lot 27: Tre Emme: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du Lot 27: Tre Emme: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“greenmech: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“greenmech: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no29 - lot 29: Greenmech: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no29 - lot 29: Greenmech: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 15 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“valtra: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“valtra: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no31 - valtra: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no31 - valtra: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-27
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur leprofil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2022/S 063-165234 (2022-03-25)
Avis d'attribution de marché (2022-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 063-165234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022469
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022470
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“reform : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“case : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte”
5️⃣
Numéro de contrat: 2022471
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: rossi Diffusion
Adresse postale: acquanera
Commune postale: Cervione
Code postal: 20221
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022472
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“jcb : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022473
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022474
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“new Holland : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“hyundai : Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Cismonte”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“komatsu: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte”
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022475
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“bobcat: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: corsamat
Adresse postale: zi De Baleone
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“terex: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte”
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“tre Emme: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte”
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022476
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“greenmech: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022477
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“valtra: Achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“accord cadre avec maximum pour un total tous lots confondus, annuel en Ht de 920 000 euro(s) soit sur une durée de 48 mois: 3 680 000 euro(s) Ht- les...”
accord cadre avec maximum pour un total tous lots confondus, annuel en Ht de 920 000 euro(s) soit sur une durée de 48 mois: 3 680 000 euro(s) Ht- les montants indiqués pour chaque lot attribué sont les montants maximum annuels. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi- documents consultables à la direction de la commande publique, tel 0495555785/0495298030, courriel: dap@isula.corsica- adresse postale: Hôtel de la collectivité rond point du maréchal Leclerc 20405 Bastia/Hôtel de la collectivité 22 cours Grandval 20187 Ajaccio
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Source: OJS 2022/S 141-403274 (2022-07-20)