achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (23 lots)
Collectivité de Corse
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la Collectivité de Corse. La présente procédure concerne la relance de 23 lots issus d'une première consultation classée sans suite pour motif juridique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-05 | Avis de marché |
| 2022-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2022-1dgm-0045
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite de corse
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date limite de soumission: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-183463
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte
Numéro du lot: 10
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte
Numéro du lot: 11
Brève description:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte
Numéro du lot: 12
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - pumonte
Numéro du lot: 13
Brève description:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte
Numéro du lot: 14
Brève description:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax ? Secteur Pumonte
Numéro du lot: 15
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax ? Secteur Cismonte
Numéro du lot: 16
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte
Numéro du lot: 17
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi ? Secteur Cismonte
Numéro du lot: 18
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte
Numéro du lot: 19
Brève description:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte
Numéro du lot: 20
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte
Numéro du lot: 21
Brève description:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte
Numéro du lot: 22
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte
Numéro du lot: 23
Brève description:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte
Numéro du lot: 24
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Numéro du lot: 25
Brève description: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Numéro du lot: 26
Brève description: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte
Numéro du lot: 27
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 070-183463 (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2022-1dgm-0045
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la Collectivité de Corse. La présente procédure concerne la relance de 23 lots issus d'une première consultation classée sans suite pour motif juridique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite de corse
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date limite de soumission: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-183463
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Numéro du lot: 3
Brève description:
achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 4
Brève description:
achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 110 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 - achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 27 600,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 7
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 20 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 8
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 372 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 93 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 9
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no9 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 55 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 10
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 12 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 11
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 40 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 12
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 5 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 13
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - pumonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 20 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 14
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 20 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 15
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 28 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 16
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no16 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 17 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 17
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no17 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 30 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 18
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no18 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 25 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 19
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no19 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 40 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 20
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no20 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 10 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 21
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no21 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 25 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 22
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no22 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 22 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 23
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no23 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 10 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 24
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no24 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 6 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 25
Brève description: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no25 - achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 20 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 26
Brève description: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no26 - achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 15 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 27
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot no27 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :
Maximum Ht : 10 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution:
le titulaire n'a pas l'obligation d'avoir des locaux dans le périmètre du lot mais doit-être en mesure de livrer sur ce périmètre, dans le strict respect des délais contractuels. 20000 - corse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur leprofil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 362 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713355
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-183463
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: forges Gorce Sas
Adresse postale: zi des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Valeur totale du marché: 110 400 EUR 💰
Nom: sdm Gaillard
Adresse postale: 215 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Nom: locaplus
Adresse postale: route de la caldaniccia
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Pays: Corse 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 246-713355 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 362 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713355
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-183463
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:
le montant des prestations pour la période initiale du lot…
… no4 - achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 27 600,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no7 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no8 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 93 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no9 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 55 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no10 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 12 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no11 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no12 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 5 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no13 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no14 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no15 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 28 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no16 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 17 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no17 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no18 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 25 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no19 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no20 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no21 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 25 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no22 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 22 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no23 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no24 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 6 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no25 - achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no26 - achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 15 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
… no27 - achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Site principal ou lieu d'exécution:
le titulaire n'a pas l'obligation d'avoir des locaux dans le périmètre du lot mais doit-être en mesure de livrer sur ce périmètre, dans le strict respect des délais contractuels. 20000 Corse
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: forges Gorce Sas
Adresse postale: zi des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Valeur totale du marché: 110 400 EUR 💰
Nom: sdm Gaillard
Adresse postale: 215 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Nom: locaplus
Adresse postale: route de la caldaniccia
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Pays: Corse 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
3
Référence
Informations complémentaires
la valeur de 2 362 400 euro(s) Ht correspond à la durée totale des Marchés qui est de 4 ans. Le montant de l'offre est sur 4 ans." Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Culletività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 oudirection de la commande publique, Palazzu di a Culletività di Corsica, 22 cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tel. 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsicales modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets de la loi "
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