Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de papier, fournitures de bureau, fournitures scolaires et loisirs créatifs
2022-AO-ADM-057”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“achat de papier, fournitures de bureau, fournitures scolaires et loisirs créatifs”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 736 016 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“lot no1: papierles prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”
Description du marché
lot no1: papierles prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. . Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'essonne Agglomération qui assure la passation du présent accord-cadre. Le montant maximal de commande pour la durée initiale du marché est de 156 000 euros (H.T.), les montants minimum annuel HT et maximum annuel HT par membre du groupement sont les suivants : Arpajon : minimum : 4 500 euros, maximum : 10 000 eurosavrainville : minimum : 500 euros, maximum : 1 500 eurosbrétigny sur Orge : minimum : 4 500 euros, maximum : 40 000 eurosbreuillet : minimum : 3 500 euros, maximum : 7 000 eurosbruyères le Châtel : minimum : 0 euro, maximum : 5 000 euroscheptainville : minimum : 1 800 euros, maximum : 2 200 euroscoeur d'essonne Agglomération : minimum : 2 500 euros, maximum : 12 000 eurosfleury-mérogis : minimum : 8 000 euros, maximum : 15 000 eurosguibeville : minimum : 300 euros, maximum : 800 eurosla Norville : minimum : 1 000 euros, maximum : 4 000 eurosle Plessis-Pâté : minimum : 1 600 euros, maximum : 3 500 euroslongpont-sur-orge : minimum : 1000 euros, maximum : 6 000 eurosmarolles-en-hurepoix : minimum : 1 500 euros, maximum : 3 500 eurosollainville : minimum : 1 500 euros, maximum : 4 500 eurossaint Germain lès Arpajon : minimum : 0 euro, maximum : 6 000 eurossainte Geneviève des Bois : minimum : 10 000 euros, maximum : 30 000 eurosvilliers sur Orge : minimum : 0 euro, maximum : 5 000 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.l'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée à partir des éléments demandés dans le cadre de mémoire justificatif”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 300 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: l'Estimation est annuelle
lot no02 - fournitures de bureaules prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. . Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'essonne Agglomération qui assure la passation du présent accord-cadre. Le montant maximal de commande pour la durée initiale du marché est de 205 900 euros (H.T.), les montants minimum annuel HT et maximum annuel HT par membre du groupement sont les suivants : Arpajon : minimum : 8 500,00 euro(s), maximum : 35 000,00 euro(s) Avrainville : minimum : 2 000,00 euro(s), maximum : 5 000,00 euro(s) Breuillet : minimum : 3 000,00 euro(s), maximum : 8 500,00 euro(s) Bruyères-Le-Châtel : minimum : 0 euro(s), maximum : 5 000,00 euro(s) Cheptainville : minimum : 3 200,00 euro(s), maximum : 3 800,00 euro(s) Coeur d'essonne Agglomération : minimum : 8 000,00 euro(s), maximum : 35 000,00 euro(s)fleury-mérogis : minimum : 10 000,00 euro(s), maximum : 12 000,00 euro(s) Guibeville : minimum : 1 000,00 euro(s), maximum : 3 000,00 euro(s) La Norville : minimum : 1 000,00 euro(s), maximum : 20 000,00 euro(s) Le Plessis-Pâté : minimum : 1 200,00 euro(s), maximum : 3 600,00 euro(s) Longpont sur orge : minimum : 3 000,00 euro(s), maximum : 10 000,00 euro(s) Marolles-En-Hurepoix : minimum : 500,00 euro(s), maximum : 3 000,00 euro(s) Ollainville : minimum : 3 000,00 euro(s), maximum : 7 000,00 euro(s) Saint-Germain-Lès-Arpajon : minimum : 0 euro(s), maximum : 15 000,00 euro(s)sainte-geneviève-des-bois : minimum : 5 000,00 euro(s), maximum : 30 000,00 euro(s) Villiers-Sur-Orge : minimum : 0 euro(s), maximum : 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.l'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 904 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires et loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Produits/services supplémentaires: Peintures scolaires📦
Description du marché:
“lot no3 : Fournitures scolaires et loisirs créatifs Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des...”
Description du marché
lot no3 : Fournitures scolaires et loisirs créatifs Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. . Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'essonne Agglomération qui assure la passation du présent accord-cadre. Le montant maximal de commande pour la durée initiale du marché est de 737 000 euros (H.T.), les montants minimum annuel HT et maximum annuel HT par membre du groupement sont les suivants : Arpajon : minimum : 5 000,00 euro(s), maximum : 25 000,00 euro(s) Avrainville : minimum : 5 000,00 euro(s), maximum : 10 000,00 euro(s) Brétigny-Sur-Orge : minimum : 25 000,00 euro(s), maximum : 200 000,00 euro(s)breuillet : minimum : 20 000,00 euro(s), maximum : 45 000,00 euro(s) Bruyères-Le-Châtel : minimum : 0 euro(s), maximum : 18 000,00 euro(s) Cheptainville : minimum : 8 500,00 euro(s), maximum : 11 000,00 euro(s) Coeur d'essonne Agglomération : minimum : 2 000,00 euro(s), maximum : 6 000,00 euro(s)fleury-mérogis : minimum : 13 000,00 euro(s), maximum : 55 000,00 euro(s) Guibeville : minimum : 1 000,00 euro(s), maximum : 3 000,00 euro(s) La Norville : minimum : 10 000,00 euro(s), maximum : 40 000,00 euro(s) Le Plessis-Pâté : minimum : 10 000,00 euro(s), maximum : 30 000,00 euro(s) Marolles-En-Hurepoix : minimum : 8 500,00 euro(s), maximum : 15 000,00 euro(s) Ollainville : minimum : 17 000,00 euro(s), maximum : 24 000,00 euro(s) Saint-Germain-Lès-Arpajon : minimum : 0 euro(s), maximum : 40 000,00 euro(s)sainte-geneviève-des-bois : minimum : 50 000,00 euro(s), maximum : 165 000,00 euro(s) Villiers-Sur-Orge : minimum : 0 euro(s), maximum : 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.l'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 471 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-02-13 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
“afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir les échantillons selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation....”
afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir les échantillons selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. La date de remise de ces échantillons est la même que la date de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 176-497713 (2022-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 395 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 176-497713
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-AO-ADM-057
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: papier
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France SASU
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://inapa.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 624 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nvburo S.A.S
Adresse postale: 601 avenue Blaise Pascal
Commune postale: Moissy Cramayel Cedex
Code postal: 77555
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.nvburo.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 823 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fournitures scolaires et loisirs créatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pl diffusion
Adresse postale: 67 rue de montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
URL: https://www.majuscule.fr/magasin/p-l-diffusion🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 948 000 💰
Source: OJS 2023/S 032-094631 (2023-02-09)