Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de mobilier spécifique pour le site de Tours
2022-315-005
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“fourniture, livraison et montage de mobilier destiné plus particulièrement au site Tours 3. L'Aménagement devra être terminé le 01er décembre 2022”
Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 15 Avenue Louis Jouhanneau 37100 TOURS
Description du marché:
“fourniture, livraison et montage de bench, bureaux, tables de réunion, de restauration, caissons à roulettes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable pour des périodes d'un (1)...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable pour des périodes d'un (1) an, par tacite reconduction. Sans que sa la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché, par la passation d'un ou...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché, par la passation d'un ou plusieurs marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et conclu sans...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 1 : 280.000euros ht a titre indicatif, le montant estimé du lot 1 (pour la durée totale de l'accord-cadre) est de 200.000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: box vitré et cloisonné
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché:
“fourniture, livraison et montage de box intégré permettant la fourniture d'un espace clos (paroi et plafond) intégrant une table de réunion 3/4 personnes et...”
Description du marché
fourniture, livraison et montage de box intégré permettant la fourniture d'un espace clos (paroi et plafond) intégrant une table de réunion 3/4 personnes et ses connectiques associées
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable pour des périodes d'un (1)...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable pour des périodes d'un (1) an, par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et conclu sans...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 2 : 50.000euros ht a titre indicatif, le montant estimé du lot 2 (pour la durée totale de l'accord-cadre) est de 40.000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assises
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges📦
Description du marché: fourniture livraison montage de sièges, tabourets, canapés et banquettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et conclu sans...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique et conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale du marché de : Lot 3 : 120 000euros ht a titre indicatif, le montant estimé du lot 1 (pour la durée totale de l'accord-cadre) est de 100 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal adminstratif de Paris,
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité de l'accord-cadre par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“tribunal administratif de Paris ou Département Marchés de la Cnav, adresses ci-dessus”
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 113-317848 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2022-09-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fournitures de mobilier :
Mobilier de bureau
box vitré
assises
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: mobilier de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (R2162-2 et R2162-13 à 14) conclu suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (R2162-2 et R2162-13 à 14) conclu suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert au sens des articles R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Il est passé sans montant minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous par lot sur la durée du marché, renouvellement compris.
Lot1 :280 000euro (H.T.).
Afficher plus
Description du marché: box vitré
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (R2162-2 et R2162-13 à 14) conclu suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (R2162-2 et R2162-13 à 14) conclu suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert au sens des articles R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Il est passé sans montant minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous par lot sur la durée du marché, renouvellement compris.
Lot 2 : 50 000euro (H.T.).
Afficher plus
Description du marché: assises
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (R2162-2 et R2162-13 à 14) conclu suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (R2162-2 et R2162-13 à 14) conclu suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert au sens des articles R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Il est passé sans montant minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous par lot sur la durée du marché, renouvellement compris.
Lot3 : 120 000euro (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 113-317848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 212 0001173
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mobilier de bureaux pour le site de la CNAV à Tours
Date de conclusion du contrat: 2022-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: racinea tlm
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 212 0001168
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: box vitrés et cloisonnés
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: yves ollivier
Commune postale: Ingre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 340 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 212 0001169
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: assises
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 700 💰
Source: OJS 2022/S 187-529181 (2022-09-23)