Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de matériels sportifs pour les diverses installations sportives de la ville de Nîmes
21F010DB”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“achat de matériels sportifs pour les diverses installations sportives de la ville de Nîmes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: athletisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'athlétisme📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la ville de Nîmes
Description du marché: fourniture et livraison de matériel d'athlétisme pour la Ville de Nîmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. Les...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. Les reconduction sont tacites.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R.2194-1 du Code de la Commande Publique, le présent accord-cadre prévoit la possibilité de clauses de réexamen” Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 30 000euro HT par période soit 120 000euro HT pour la durée totale du marché (période ferme et...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 30 000euro HT par période soit 120 000euro HT pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions).
Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Site principal ou lieu d'exécution: la Ville de Nîmes
Description du marché: fourniture et livraison d'équipements de gymnastique pour la Ville de Nîmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. Les...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. Les reconduction sont tacites
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 45 000 euro ht par période soit 180 000 euro ht pour la durée totale du marché (période ferme...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 45 000 euro ht par période soit 180 000 euro ht pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions).
Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports Collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: fourniture et livraison de matériels pour la pratique de sports collectifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 40 000 euros HT par période soit 160 000 euros HT pour la durée totale du marché (période...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 40 000 euros HT par période soit 160 000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions). Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de raquette et sur courts📦
Description du marché: fourniture livraison de matériel pour la pratique de sport de raquette
Critères d'attribution
Prix (pondération): 6%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. Les...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. Les reconductions sont tacites
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période soit 20 000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période soit 20 000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions). Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et livraison de matériel pour la pratique de sport de combat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 10 000 euros HT par période soit 40 000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 10 000 euros HT par période soit 40 000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions). Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: escalade - spéléologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour l'escalade📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels pour la pratique de l'escalade et de la spéléologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période soit 20000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période soit 20000 euros HT pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions). Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Description du marché: fourniture et livraison de matériels pour la pratique de sport d'eau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sport de Glisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture et livraison de materiel pour la pratique de sports de glisse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 5000euro HT par période soit 20000 euro ht pour la durée totale du marché (période ferme et...”
Informations complémentaires
le présent accord cadre est conclu avec un montant maximum de 5000euro HT par période soit 20000 euro ht pour la durée totale du marché (période ferme et reconductions).
Le montant communiqué au point Ii.2.6 "Valeur estimée" plus haut relatif à la valeur estimée, correspond au montant estimé pour la période ferme de 12 mois et de 3 reconductions tacites de 12 mois chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique :
- dume...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique :
- dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
ou, en cas de candidature classique
- lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) :
Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;
Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
- déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) :
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;
- pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique :
- dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;
- ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2143-3 et R2143-11 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2019, 2020,2021) ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nîmes
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, Avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30494
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 008-015052 (2022-01-07)
Informations complémentaires (2022-02-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 008-015052
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV Procédure
Ancienne valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 10 février 2022 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 24 février 2022 - 12:00”
Source: OJS 2022/S 028-071430 (2022-02-04)
Informations complémentaires (2022-02-16)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV Procédure
Ancienne valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 24 février 2022 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 1er mars 2022 - 12:00” Autres informations complémentaires
“il s'agit d'un second avis rectificatif le 1er avait repoussé la date limite de réception des offres ou des demandes de participation au 24 février 2022 à...”
il s'agit d'un second avis rectificatif le 1er avait repoussé la date limite de réception des offres ou des demandes de participation au 24 février 2022 à 12:00 ce second avis rectificatif la décale au 1er mars 2022 à 12:00
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 036-092858 (2022-02-16)