achat de fruits et légumes

Ville de Saint Orens de Gameville

le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fruits et légumes pour la confection des repas par la Cuisine Centrale de Saint-Orens de Gameville. Les repas confectionnés sont destinés aux enfants usagers des différentes structures de la Commune et des Communes voisines, ainsi qu'aux personnes âgées bénéficiaires du portage de repas à domicile. La Cuisine Centrale réalise également ponctuellement des buffets ou autres repas destinés à des catégories de personnes diverses

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-13 Avis de marché
2022-10-21 Informations complémentaires
2023-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Saint Orens de Gameville
Numéro d'enregistrement national: 21310506700010
Adresse postale: 46 avenue de Gameville
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561148855 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saint-orens.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.ville-saint-orens.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_X5bk2nUh-G 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_X5bk2nUh-G 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: achat de fruits et légumes 2022-09
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fruits et légumes pour la confection des repas par la Cuisine Centrale de Saint-Orens de Gameville. Les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine Centrale, Avenue des Améthystes sauf indication contraire du bon de commande”
Description du marché: achat et livraison de fruits et légumes frais pour la cuisine centrale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation du candidat
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique pour la cuisine centrale”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-16 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-17 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre technique municipal

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 201-571007 (2022-10-13)
Informations complémentaires (2022-10-21)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 201-571007

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques”
Nouvelle valeur
Texte:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique par lot”
Source: OJS 2022/S 207-591007 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-571007

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0901
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur Groupe Pomona
Numéro d'enregistrement national: 55204499201749
Adresse postale: 146 avenue des Etats-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0902
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 146 Avenue des Etats-Unis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 007-016272 (2023-01-05)