achat d'objets, produits, vêtements ou signalétiques publicitaires pour la promotion des évènements et structures de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole et de la marque Of Course Le Mans
consultation lancée par un groupement de commandes constitué de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accords cadres sans minimum mais avec maximum courant pour 4 ans à compter de leur date de notification.Le délai d'exécution de chaque bon de commande est de 30 jours maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.
Avis de marché (2022-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat d'objets, produits, vêtements ou signalétiques publicitaires pour la promotion des évènements et structures de la Ville du Mans et de Le Mans...”
Titre
achat d'objets, produits, vêtements ou signalétiques publicitaires pour la promotion des évènements et structures de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole et de la marque Of Course Le Mans
2022_0065_fcs_sf
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Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes constitué de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes constitué de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accords cadres sans minimum mais avec maximum courant pour 4 ans à compter de leur date de notification.Le délai d'exécution de chaque bon de commande est de 30 jours maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'objets ou de produits publicitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché: achat d'objets ou de produits publicitaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achats de vêtements publicitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: achats de vêtements publicitaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique publicitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: achat de signalétique publicitaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: le candidat prouvera sa capacité par tous moyens (présentation libre)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les accords cadres seront réglés à prix unitaires ajustables sur le budget général de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Mans
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -montant maximum par collectivité et par lot :lot 1 Le Mans Métropole : 300 000,00 euro(s) HtLot 2 Le Mans Métropole : 150 000,00 euro(s) HtLot 3 Le Mans Métropole : 300 000,00 euro(s) HtLot 1 Ville du Mans : 300 000,00 euro(s) HtLot 2 Ville du Mans : 150 000,00 euro(s) HtLot 3 Ville du Mans : 300 000,00 euro(s) HtLe DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critèresde sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.37.31renseignements techniques : PERRINIAUX Christiane 02.43.47.36.26
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 238-683807 (2022-12-05)
Informations complémentaires (2023-01-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 238-683807
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-09 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-20 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 10/01/2023 00h00lieu: Le Mans
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/01/2023 à 00h00
Source: OJS 2023/S 006-014180 (2023-01-04)