Objet Champ d'application du marché
Titre: achat D'Equipements ELECTROMENAGERS
Produits/services: Appareils ménagers📦
Brève description: fourniture d'équipements électroménagers professionnels et courants
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electroménager professionnel destiné aux cuisines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“fourniture d'équipements électroménagers professionnels pour divers services de la ville d'issy-les-moulineaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et fonctionnalité des matériels
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité et performance environnementales des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra pas refuser sa reconduction
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses particulières (Ccp). La description des prestations ainsi que leurs...”
Informations complémentaires
le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses particulières (Ccp). La description des prestations ainsi que leurs spécifications techniques y sont indiquées également
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electroménager courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture d'équipements électroménagers courants pour divers services de la ville d'issy-les-moulineaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:- soit, le document unique de marché européen (Dume) rédigé en français- soit,...”
Liste et brève description des conditions
voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:- soit, le document unique de marché européen (Dume) rédigé en français- soit, la lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc1, et la déclaration ducandidat ou du membre du groupement, sous la forme de la dernière version de l'imprimé Dc2- k ou Kbis ou le numéro d'identification national- pouvoir des personnes habilitées à représenter l'entreprise- relevé d'identité bancaire (Iban)- attestations d'assurance en cours de validité.En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement. La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le contrat et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché public.Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du pouvoir adjudicateur, un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononcera sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaire global et lechiffre d'affaire concernant les prestations, objet du marché, réalisé aux cours des trois (3)...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaire global et lechiffre d'affaire concernant les prestations, objet du marché, réalisé aux cours des trois (3) dernières années, ou une copie du jugement en cas de redressement judiciaire. Voir le règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années ; la...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années ; la présentationd'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquantle montant, la date, le destinataire public ou privé ; la déclaration de l'outillage, le matériel et l'équipementtechnique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché ; les certificats de qualification professionnelle éventuels. Voir le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/02/2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“pour chaque lot, le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire avec émission de bons de commande. Il est traité sur la base des prix...”
pour chaque lot, le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire avec émission de bons de commande. Il est traité sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires (Bpu), au catalogue du titulaire et sur devis particuliers conformément aux dispositions du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de :- 120 000 euros HT pour le lot 1- 150 000 euros HT pour le lot 2.Retrait du dce :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est transmis de manière dématérialisée via la plateforme https://www.marches.maximilien.fr.PIECES relatives a la candidature :Les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.Conditions de remise des offres :La consultation est dématérialisée. Les offres sont obligatoirement remises via le site www.marches.maximilien.fr.Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.Criteres de selection des candidatures :- adéquation des capacités professionnelles (moyens matériels et humains sur les 3 dernières années)- adéquation des capacités techniques (références, qualifications techniques sur les 3 dernières années)- adéquation des capacités financières (chiffre d'affaires - montant et évolution - sur les 3 dernières années).Criteres de selection des offres :1. Qualité et fonctionnalité des matériels - 40 points2. Prix au vu du DQE - 30 pointsil est précisé que le D.Q.E. N'est pas contractuel et n'engage donc pas les candidats. Il ne sert qu'à l'analyse du prix. En conséquence, afin d'avoir une analyse du prix du DQE juste et reflétant bien la réalité de l'offre de prix, si la ville détecte des erreurs dans le DQE d'un candidat (report de prix du BPU erroné, erreur de calcul quantité/prix, etc.), elle fera les rectifications d'autorité.3. Organisation pour la réalisation des prestations - 20 points décomposés de la manière suivante : - délais et modalités de livraison - 10 points- moyens humains et matériels dédiés au marché - 5 points- durée de garantie et service après-vente - 5 points4. Qualité et performance environnementales des produits - 10 pointsvoies de recours :- le recours précontractuel prévu à l'article L.551-1 du Code de justice administrative qui doit être formé avant la signature du contrat ;- le recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative sauf introduction d'un référé précontractuel préalable ;- le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours
Avis d'attribution de marché (2022-08-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: achat D'Equipements ELECTROMENAGERS
MA22015
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture d'équipements électroménagers professionnels et courants pour divers services de la ville d'issy-les-moulineaux. Pour...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture d'équipements électroménagers professionnels et courants pour divers services de la ville d'issy-les-moulineaux. Pour chaque lot, le marché est un accord-cadre de fournitures monoattributaire avec émission de bons de commande. Il est traité sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires (Bpu), au catalogue du titulaire et sur devis particuliers conformément aux dispositions du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de : - 120 000 euros HT pour le lot 1 - 150 000 euros HT pour le lot 2
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 040-100833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MA22015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: elegtromenager professionnel destine aux cuisines
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: klm équipements
Numéro d'enregistrement national: 48835800300033
Adresse postale: 12 avenue Suzanne Salomon
Commune postale: Mitry Mory
Code postal: 77920
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.klm-equipements.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: electromenager courant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: industrielle du froid et de cuission (idfc)
Numéro d'enregistrement national: 33211194700021
Adresse postale: 1270 avenue Saint-Just
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
URL: https://www.thirode.fr/reseau.php🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 296 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“la procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si un avis...”
la procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si un avis ex-ante volontaire n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du Code de justice administrative à compter de cette publication.Le recours de plein contentieux contre le contrat signé doit être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.Le service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, c'est : Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest - direction de la commande publique.La consultation peut être effectuée sur place et sur rendez-vous de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.Adresse : 9 route de Vaugirard - 92190 MeudonAdresse électronique : commande.publique@seineouest.frtéléphone : +33 146295500télécopieur : +33 146295510
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Source: OJS 2022/S 155-441581 (2022-08-08)