en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs français et internationaux. Ainsi, le présent accord-cadre alloti (3 lots) a pour objet la fourniture d'articles scientifiques dans les champs d'activité de la HAS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat d'articles scientifiques
2022-27, 28 et 29
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs...”
Brève description
en complément de ses abonnements à des revues, la HAS souhaite pouvoir accéder à la demande aux articles scientifiques proposés par les différents éditeurs français et internationaux. Ainsi, le présent accord-cadre alloti (3 lots) a pour objet la fourniture d'articles scientifiques dans les champs d'activité de la HAS
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Valeur estimée hors TVA: EUR 354 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par Elsevier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par Elsevier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une...”
Description des renouvellements
chaque lot de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le lot no1 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Informations complémentaires
le lot no1 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par tous éditeurs de revues scientifiques (hors Elsevier)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture d'articles scientifiques au format numérique édités par tous éditeurs de revues scientifiques (hors Elsevier)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le lot no2 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Informations complémentaires
le lot no2 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'articles scientifiques au format papier édités par tous éditeurs de revues scientifiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no3 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons...”
Informations complémentaires
le lot no3 est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu à part à commandes uniquement. Pour ce lot, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 24 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3ème trimestre 2026 en cas de reconductions
Informations complémentaires
“infructuosité : La consultation initiale a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Dématérialisation : Les documents sont accessibles...”
infructuosité : La consultation initiale a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Dématérialisation : Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'état (Place) (www.marches-publics.gouv.fr). La remise des plis sous format papier n'est plus autorisée depuis le 1er octobre 2018. La remise sous format papier est uniquement autorisée en ce qui concerne les copies de sauvegarde. Allotissement : Conformément à l'article R 2113-1 du code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un seul ou à plusieurs lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 164-463769 (2022-08-23)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat d'articles scientifiques - lo1 Fourniture d'articles scientifiques aux format numérique édités par ELSEVIER
2022-27, 28 et 29”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 354 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no1, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000euro(s) HT sur toute la durée de...”
Informations complémentaires
pour le lot no1, la part relative aux bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. Les lots 2 et 3 feront l'objet d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour cause d'infructuosité
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-463769
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-27
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achat d'articles scientifiques - lo1 Fournitures d'articles scientifiques aux format numérique édités par ELSEVIER”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: elsevier b.v
Adresse postale: radarweg 29
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1029
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +33 627327048📞
Courrier électronique: e.lefefbre@elsevier.com📧
Région: Nederland 🏙️
URL: https://www.elsevier.com/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰