la SEMITAN ayant des besoins récurrents en photos, vidéos et motion design, la présente consultation est lancée pour lui permettre de désigner le(s) titulaire(s) de chacun des lots décrits ci-après :
- lot 1 : Photos
- lot 2 : Vidéos (interviews, reportages, ...)
- lot 3 : Motion design
Le détail complet des prestations de chaque lot figure au CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres portant sur des prestations de photos, de vidéos et de motion design (3 lots)
22C02/111-112-113”
Produits/services: Services de production cinématographique et vidéo📦
Brève description:
“la SEMITAN ayant des besoins récurrents en photos, vidéos et motion design, la présente consultation est lancée pour lui permettre de désigner le(s)...”
Brève description
la SEMITAN ayant des besoins récurrents en photos, vidéos et motion design, la présente consultation est lancée pour lui permettre de désigner le(s) titulaire(s) de chacun des lots décrits ci-après :
- lot 1 : Photos
- lot 2 : Vidéos (interviews, reportages, ...)
- lot 3 : Motion design
Le détail complet des prestations de chaque lot figure au CCTP
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre portant sur des prestations de photos
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photographies📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération nantaise
Description du marché:
“le lot 1 porte sur des prestations de photos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant...”
Description du marché
le lot 1 porte sur des prestations de photos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant maximum de 150 000 euro ht sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises.
Pendant sa durée de validité, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de bons de commande selon le process dit " en cascade ".
Ainsi, à chaque survenance d'un besoin, la SEMITAN contacte en premier lieu l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en première position au titre de l'accord-cadre. Si celle-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin, la SEMITAN s'adressera à l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position.
Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 1 fois 1 an
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: mise en concurrence effective
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre portant sur des prestations de vidéos
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de production cinématographique et vidéo📦
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet la réalisation de prestations de vidéos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet la réalisation de prestations de vidéos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant maximum de 300 000 euro ht sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises.
Pendant sa durée de validité, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de bons de commande selon le process dit " en cascade ".
Ainsi, à chaque survenance d'un besoin, la SEMITAN contacte en premier lieu l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en première position au titre de l'accord-cadre. Si celle-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin, la SEMITAN s'adressera à l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position.
Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre portant sur des prestations de motion design
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Production de films et de vidéos à usage pédagogique📦
Description du marché:
“le lot 3 porte sur des prestations de motion design. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un...”
Description du marché
le lot 3 porte sur des prestations de motion design. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant maximum de 100 000 euro ht sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises.
Pendant sa durée de validité, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de bons de commande selon le process dit " en cascade ".
Ainsi, à chaque survenance d'un besoin, la SEMITAN contacte en premier lieu l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en première position au titre de l'accord-cadre. Si celle-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin, la SEMITAN s'adressera à l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position.
Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant.
- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou à défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points.
- Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Des exemples de réalisation similaires au besoin de la SEMITAN (sous forme de lien internet, wetransfer, ... pour le lot " photos ", " vidéos " et le lot " motion design ") ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre ;
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
- L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
les entreprises ou groupements...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans le domaine de la photographie pour le lot no1, de la vidéo pour le lot no2 et du motion design pour le lot no3.
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par la SEMITAN. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“modalités de financement : ressources propres de la Semitan.
Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète de l'accord-cadre.
Les entreprises ont la possibilité de présenter plusieurs offres pour l'accord-cadre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, un candidat ne pourra être désigné mandataire que d'un seul groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures...”
cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧
Source: OJS 2022/S 228-652261 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot 1 porte sur des prestations de photos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant...”
Description du marché
le lot 1 porte sur des prestations de photos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant maximum de 150 000 euros HT sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Pendant sa durée de validité, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de bons de commande selon le process dit " en cascade ". Ainsi, à chaque survenance d'un besoin, la SEMITAN contacte en premier lieu l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en première position au titre de l'accord-cadre. Si celle-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin, la SEMITAN s'adressera à l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 2
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet la réalisation de prestations de vidéos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet la réalisation de prestations de vidéos. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant maximum de 300 000 euros HT sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Pendant sa durée de validité, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de bons de commande selon le process dit " en cascade ". Ainsi, à chaque survenance d'un besoin, la SEMITAN contacte en premier lieu l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en première position au titre de l'accord-cadre. Si celle-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin, la SEMITAN s'adressera à l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 2
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération nantaise
Description du marché:
“le lot 3 porte sur des prestations de motion design. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un...”
Description du marché
le lot 3 porte sur des prestations de motion design. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans montant minimum et un montant maximum de 100 000 euros HT sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Pendant sa durée de validité, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de bons de commande selon le process dit " en cascade ". Ainsi, à chaque survenance d'un besoin, la SEMITAN contacte en premier lieu l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en première position au titre de l'accord-cadre. Si celle-ci n'est pas en mesure de répondre au besoin, la SEMITAN s'adressera à l'entreprise titulaire dont l'offre a été classée en deuxième position. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 2
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-652261
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22C02/111
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: accord-Cadre portant sur des prestations de photos
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: christiane blanchard
Adresse postale: 21 rue theodore patry
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: panier des touches olivier
Adresse postale: 25 rue raze
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️
Nom: dupeyron alexandre
Adresse postale: 4 rue Jules Michelet
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Nom: peyrou joel
Adresse postale: résidence Anatole France, rue Charles Peguy
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22C02/112
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: accord-Cadre portant sur des prestations de vidéos
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lolacom
Adresse postale: 9 place de l eglise
Commune postale: Saint-Philbert-de-Grand Lieu
Code postal: 44310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: magenta films
Adresse postale: 46 bd de la solidarite
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22C02/113
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: accord-Cadre portant sur des prestations de motion design
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest audiovisuel
Adresse postale: 75 Rue de Villiers
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: wr2 STUDIO
Adresse postale: 13 rue de la ville en pierre
Code postal: 44000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique de la SEMITAN, sur demande préalable adressée...”
Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique de la SEMITAN, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr
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Source: OJS 2023/S 156-499855 (2023-08-11)