accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la fourniture de matériaux/métallerie, échelles/échafaudages, matériels de stockage/manutentions pour la Ville de Paris et l'établissement paris Musées
la présente consultation donne lieu à 3 accords-cadres pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles/échafaudages et de matériels de stockage/manutentions pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm).Les marchés constituent des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration.les présents accords-cadres sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires.les lots seront attribués dans l'ordre croissant de leur numérotation.chaque lot étant constitué de deux accords-cadres, les montants par accord-cadre sont précisés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement. La durée du marché est de 48 mois (soit 4 ans). La période d'exécution est ferme (l'accord-cadre n'est pas reconductible)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Avis de marché (2022-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: établissement Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites écuries
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la fourniture de matériaux/métallerie, échelles/échafaudages, matériels de stockage/manutentions pour la...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour la fourniture de matériaux/métallerie, échelles/échafaudages, matériels de stockage/manutentions pour la Ville de Paris et l'établissement paris Musées
2201604
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Produits/services: Autres matériaux de construction divers📦
Brève description:
“la présente consultation donne lieu à 3 accords-cadres pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles/échafaudages et de matériels de...”
Brève description
la présente consultation donne lieu à 3 accords-cadres pour la fourniture de matériaux de métallerie, d'échelles/échafaudages et de matériels de stockage/manutentions pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm).Les marchés constituent des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration.les présents accords-cadres sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires.les lots seront attribués dans l'ordre croissant de leur numérotation.chaque lot étant constitué de deux accords-cadres, les montants par accord-cadre sont précisés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement. La durée du marché est de 48 mois (soit 4 ans). La période d'exécution est ferme (l'accord-cadre n'est pas reconductible)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de métallerie, profilés techniques et produits connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“lot 1 :Accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, profilés techniques et produits connexes pour la Ville de Paris et...”
Description du marché
lot 1 :Accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture de matériaux de métallerie, profilés techniques et produits connexes pour la Ville de Paris et pour l'eppm
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le présent marché est à prix unitaire, les prix sont révisables: Lot 1 : prix unitaires sur BPU, sans montant minimum et avec un montant maximum :7 500 000...”
Informations complémentaires
le présent marché est à prix unitaire, les prix sont révisables: Lot 1 : prix unitaires sur BPU, sans montant minimum et avec un montant maximum :7 500 000 euros (H.T.). La durée du marché est de 48 mois (soit 4 ans). La période d'exécution est ferme (l'accord-cadre n'est pas reconductible)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'échelles & échafaudages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 :Accords-Cadres à bons de commande pour la fourniture d'échelles et d'échafaudages pour la Ville de Paris et pour l'eppm”
Informations complémentaires:
“le présent marché est à prix unitaire, les prix sont révisables: Lots 2 : Prix unitaires sur catalogue " raisonné " et catalogue " sélection , sans montant...”
Informations complémentaires
le présent marché est à prix unitaire, les prix sont révisables: Lots 2 : Prix unitaires sur catalogue " raisonné " et catalogue " sélection , sans montant minimum et avec un montant maximum :3 000 000 euros (H.T.). La durée du marché est de 48 mois (soit 4 ans). La période d'exécution est ferme (l'accord-cadre n'est pas reconductible)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de stockage et de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 :Accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels de stockage et de manutention pour la Ville de Paris et pour l'eppm”
Informations complémentaires:
“le présent marché est à prix unitaire, les prix sont révisables: Lot 3 : Prix unitaires sur catalogue " raisonné " et catalogue " sélection , sans montant...”
Informations complémentaires
le présent marché est à prix unitaire, les prix sont révisables: Lot 3 : Prix unitaires sur catalogue " raisonné " et catalogue " sélection , sans montant minimum et avec un montant maximum :10 000 000 euros (H.T.). La durée du marché est de 48 mois (soit 4 ans). La période d'exécution est ferme (l'accord-cadre n'est pas reconductible)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la candidature comporte obligatoirement les pièces ou documents suivants : A/ La " Fiche candidature ", annexe 1 au présent RC, dûment complétée ;B/...”
Liste et brève description des conditions
la candidature comporte obligatoirement les pièces ou documents suivants : A/ La " Fiche candidature ", annexe 1 au présent RC, dûment complétée ;B/ Justificatif concernant les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires :Pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu'au CCTP. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, ils se réfèrent à l'annexe 2 au présent RC. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est fin de premier semestre 2027
Informations complémentaires
“a l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise -...”
a l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 2 au Rc) dûment rempli.dans le cas d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'intégralité des document et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements; À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments décrits à l'article 3.1 du présent règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé récontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé récontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunaladministratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (nº358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 244-705728 (2022-12-14)