accords-Cadres à bons de commande de confection et fourniture d'articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris en 5 lots
accords-Cadres à bons de commande de confection et fourniture d'articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris en 5 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de confection et fourniture d'articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande de confection et fourniture d'articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris en 5 lots
2200267
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Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande de confection et fourniture d'articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande de confection et fourniture d'articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris en 5 lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“confection et fourniture de chemises en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour les agents de la Ville de Paris” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: la durée du marché est de 24 mois, reconductible 1 fois par tacite reconduction
Informations complémentaires: montant minimum : 50 000 euros HtMontant maximum : 600 000 euros (H.T.).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“confection et fourniture de teeshirts en coton biologique et équitable pour les agents de la DPE de la Ville de Paris”
Informations complémentaires: montant minimum : 100 000 euros HtMontant maximum : 600 000 euros (H.T.).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“confection et fourniture de tuniques en coton biologique et équitable et polyester recyclé pour les agents de la Ville de Paris”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“confection et fourniture de Tee-Shirts en polyester et en coton biologique et équitable pour les agents de la Ville de Paris”
Informations complémentaires: montant minimum : 80 000 euros HtMontant maximum : 600 000 euros (H.T.).
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“confection et fourniture de pantalons et vestes softshell en polyester recyclé pour les agents de la Ville de Paris”
Informations complémentaires: montant minimum : 150 000 euros HtMontant maximum : 900 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1 et Dc2
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-23
09:30 📅
“chaque candidat doit obligatoirement présenter des échantillons à l'appui de son offre. Les modalités sont décrites à l'article 3.6 du RC” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, les marché issus de la présente consultation peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunaladministratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 082-220581 (2022-04-22)
Informations complémentaires (2022-06-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 082-220581
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-06-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-06-23 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-30 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2022/S 117-330302 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 082-220581
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08735
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de chemise en coton bio-équitable et en polyester recyclé pour les agent de la Ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cepovett sas
Adresse postale: 150 ancienne route de Beaujeu
Commune postale: Glezié
Code postal: 69400
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.cepovett.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08738
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de teeshirts en coton bio-équitable pour les agents de la DPE de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sweat france
Adresse postale: 5 rue Léon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110
Région: Somme🏙️
URL: https://sweatfrance.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08820
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de tuniques bio-équitable et polyester recyclé pour les agents de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ox bridge
Adresse postale: 86 rue Regnault Immeuble Kadence
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️
URL: https://www.oxbridge-paris.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08739
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de tee-shirts en polyester et coton bio-équitable pour les agent de la Ville de Paris” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08819
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pantalon et vestes softshell en polyester recyclé pour les agents de la Ville de Paris” Nom et adresse du contractant
Nom: ox'Bridge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 235-678029 (2022-12-01)