accordcadre pour la fourniture et livraison de produits et materiels D'Entretien pour la ville de cagnes sur mer et la caisse des ecoles de cagnes sur mer
accord cadre pour la fourniture et livraison de produits et matériels D'Entretien pour la ville de cagnes sur mer et la caisse des écoles de cagnes sur mer
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accordcadre pour la fourniture et livraison de produits et materiels D'Entretien pour la ville de cagnes sur mer et la caisse des ecoles de cagnes sur mer”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“accord cadre pour la fourniture et livraison de produits et matériels D'Entretien pour la ville de cagnes sur mer et la caisse des écoles de cagnes sur mer” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits ouates, accessoires jetables, hygiene alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: produits ouates, accessoires jetables, hygiene alimentaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de nettoyage traditionnels et biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: produits de nettoyage traditionnels et biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiel D'Entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: materiel D'Entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1°) Une Lettre de candidature sur imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant une déclaration sur l'honneur établie en application des articles L...”
Liste et brève description des conditions
1°) Une Lettre de candidature sur imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant une déclaration sur l'honneur établie en application des articles L 2141-1 à L 2141-14 du code de la Commande Publique attestant notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque cotraitant et comportant en annexe les certificats de chaque cotraitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement.
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2°) Une Déclaration du candidat sur imprimé Dc2 (une pour chaque co-traitant)ou équivalent.
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
3°) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: le chiffre d'affaires des trois dernières années ou exercices clos
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.
-la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de...”
Liste et brève description des critères de sélection
le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.
-la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de trois ans en services, fournitures, prestations intellectuelles, et cinq ans en travaux (en cas de sous-traitance préciser la partie sous-traitée), dans le cas ou le candidat possède des références (en cas d'absence de cette liste le candidat sera considéré comme n'ayant pas de références, et l'absence de cette liste ne rendra pas à elle seule la candidature irrecevable).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est Précisions concernant les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est Précisions concernant les délais d'introduction de recours : informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics) , Bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04.91.15.63.74, télécopieur : 04.91.15.61.90. *Recours contentieux: L'Instance compétente est le Tribunal Administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06000 Nice. Tél. : 04.92.04.13.13, télécopieur : 04.93.55.78.31 *Délais de recours : -Dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat. -Dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'etat 16 juillet 2007, " Société Tropic Travaux Signalisation "). -Dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1du Code de justice administrative). -Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 150-426682 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accordcadre pour la fourniture et livraison de produits et materiels D'Entretien pour la ville de cagnes sur mer et la caisse des ecoles de cagnes sur mer”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accordcadre pour la fourniture et livraison de produits et materiels D'Entretien pour la ville de cagnes sur mer et la caisse des ecoles de cagnes sur mer” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualite et la diversite des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les effors realises en matiere de developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-426682
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22AO026L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits ouatés, accessoires jetables, hygiène alimentaire.
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nice equipe services
Commune postale: La Trinite
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22AO026L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits de nettoyage traditionnels et biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: adelya terre D'Hygiene
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22AO026L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: materiel D'Entretien
Nom et adresse du contractant
Nom: sanogia
Commune postale: Toulon
Code postal: 83030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-087689 (2023-02-06)