accord-Cadre transversal relatif à des fournitures et des prestations de services en matière de Technologies, Informations et Communications

Alès agglomération

il s'agit de l'acquisition et prestations de maintenance de produits TIC et prestations de télécommunication pour les besoins du groupement de commandes. La communauté Alès Agglomération agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Alès agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-22	Avis de marché
2023-03-09	Avis d'attribution de marché
2023-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique
Numéro de référence: 2022ACTIC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Photocopieurs 📦
Matériel de réseau téléphonique 📦
Réseaux 📦
Serveurs 📦
Logiciels de bureautique 📦
Système de courrier électronique 📦
Logiciels antivirus 📦
Gestion électronique de données (GED) 📦
Services de télécommunications 📦
Services internet 📦
Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment Atome 2, rue Michelet BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ales.fr 🌏
Courrier électronique: marion.pierredon@alesagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_1M-u4Lh75Q 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_1M-u4Lh75Q 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-653269
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
date et heure d'ouverture des offres prévisionnelles

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 Acquisition de matériels informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisants de candidats. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 380 000,00 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est conclu pour 1 an reconductible tacitement 3 fois jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

l'Acheteur public pourra confier au titulaire, en application des articles R.2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: lot 2 Acquisition de périphériques et de matériel digital
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition de périphériques et de matériel digitalaccord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisants de candidats. Seuils financiers: Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 380 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 3 Acquisition et maintenance de copieurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

acquisition et maintenance de copieursaccord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, lot attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisants de candidats. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 630 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 4 Acquisition et support de matériels de téléphonie
Numéro du lot: 4
Brève description:

acquisition et support de matériels de téléphonieaccord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 5 Acquisition et support de matériels et de licences dans le domaine des réseaux TIC
Numéro du lot: 5
Brève description:

acquisition et support de matériels et de licences dans le domaine des réseaux TicAccord-Cadre à marchés subséquents mono-attributaire. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 230 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 6 Acquisition de matériels, maintenance et support pour des produits Nutanix
Numéro du lot: 6
Brève description:

acquisition de matériels, maintenance et support pour des produits NutanixAccord-Cadre à marchés subséquents mono-attributaire. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 350 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 7 Acquisition et support de produits Microsoft
Numéro du lot: 7
Brève description:

acquisition et support de produits MicrosoftAccord-Cadre mono-attributaire, à bons de commande. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 130 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 8 Acquisition et support de produits Zimbra
Numéro du lot: 8
Brève description:

acquisition et support de produits ZimbraAccord-Cadre mono-attributaire, à bons de commande. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel , Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 9 Acquisition de produits éditeur Antispam Vadescure
Numéro du lot: 9
Brève description:

acquisition de produits éditeur Antispam VadescureAccord-Cadre mono-attributaire, à bons de commande. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 10 Acquisition et support de produits éditeur Antivirus Trend Micro
Numéro du lot: 10
Brève description:

acquisition et support de produits éditeur Antivirus Trend MicroAccord-Cadre monoattributaire, à bons de commande, seuils financiers : Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 11 Acquisition et support de produits éditeur Alfresco
Numéro du lot: 11
Brève description:

acquisition et support de produits éditeur AlfrescoAccord-Cadre monoattributaire à bons de commande. Seuils financiers : Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 250 000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 12 Accès analogiques, T0 post et pré arrêt du RTC
Numéro du lot: 12
Brève description:

accès analogiques, T0 post et pré arrêt du RtcAccord-Cadre mono-attributaire, à bons de commande. Seuils financiers : 1er période : sans montant minimum pour deux ans, montant maximum pour deux ans : 396 000,00 euro(s) HtAccord-Cadre renouvelable 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Seuils financiers de chaque période de reconduction : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : 198 000,00 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Il est reconductible 2 fois tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: lot 13 Accès internet (symétrique / asymétrique) pour les sites secondaires ou isolés & interco (niv.2 - niv.3) & SIP
Numéro du lot: 13
Brève description:

accès internet (symétrique / asymétrique) pour les sites secondaires ou isolés & interco (niv.2 - niv.3) & SIP. Accord-Cadre mono-attributaire, à bons de commande. Seuils financiers : 1er période : sans montant minimum pour deux ans, montant maximum pour deux ans : 211 000,00 euro(s) HtAccord-Cadre renouvelable 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Seuils financiers de chaque période de reconduction : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : : 105 500,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 14 Services de mobilité
Numéro du lot: 14
Brève description:

services de mobilité. Accord-Cadre mono-attributaire, à bons de commande. Seuils financiers : 1er période : sans montant minimum pour deux ans, montant maximum pour deux ans : 669 000,00 euro(s) HtAccord-Cadre renouvelable 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Seuils financiers de chaque période de reconduction : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel : : 334 500,00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature faisant également office, conformément à l'article R.2143-3 du CCP, de déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 ou équivalent téléchargeable à l'adresse internet suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; la version du Dc1 à utiliser est celle de la DAJ mise à jour le 01/04/2019). En cas de candidature groupée, ce document est commun à l'ensemble des membres du groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: date et heure d'ouverture des offres prévisionnelles

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''alès
Adresse postale: 9, Place de l''hôtel de Ville, BP 40345
Code postal: 30115
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la Ville d''alès
Adresse postale: place de l''hôtel de Ville, BP 50169
Code postal: 30103
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte du Pays des Cévennes
Adresse postale: maison de l''eau
Commune postale: Allègre-les-Fumades
Code postal: 30500
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte des Transports Publics du Bassin d''alès
Adresse postale: bâtiment Atome, 2 rue Michelet
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de Réalisation des Installations et de Traitement des Ordures Ménagères
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: valentin.coudene@alesagglo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.payscevennes.fr 🌏
: http://WWW.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://WWW.ales.fr 🌏
Courrier électronique: valentin.coudene@agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_1M-u4Lh75Q 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la commande publique - ingénierie du Bâtiment
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Téléphone: +33 0466564376 📞
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché renouvelable au terme de la durée maximale du contrat (si reconduction)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994). - l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 228-653269 (2022-11-22)

Avis d'attribution de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 790422.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-152549
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-653269
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

les montants indiqués dans la rubrique relative à la valeur totale du marché (V.2.4) des lots 12, 13 et 14 correspondent aux montants euro(s) HT sur 4 ans des dqe servant de comparaison des offres.Le montant indiqué à la rubrique relative à la valeur totale du marché (Ii.1.7) correspond au cumul des montants des DQE sur 4 ans des lots 12 à 14. Les lots s'exécutent aux quantités réellement exécutées dans les limites financières annuelles fixées à l'article Ii.2.4.Les lots 1 à 11 seront attribués ultérieurement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Nom: société sfr sa
Adresse postale: 16 rue du général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.sfr.fr 🌏
Valeur totale du marché: 314469.85 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-21 📅
Nom: orange SA
Adresse postale: 111 quai du Président Roosevelt
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.orange.fr 🌏
Valeur totale du marché: 261 552 EUR 💰
214400.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 052-152549 (2023-03-09)

Avis d'attribution de marché (2023-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 200 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 111-347150
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

les prestations de l'ensemble des lots seront rémunérées aux quantités réellement exécutées dans la limite financière annuelle maximale définie par lot. Pour chaque lot, le montant indiqué dans la rubrique valeur totale du lot correspond au montant du DQE servant de comparaison des offres multiplié par la durée maximale de l'accord-cadre. Le montant de la valeur totale finale du marché correspond au cumul des montants maximums annuels par lot sur la durée maximale de l'accord-cadre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom: compagnie Française Informatique
Adresse postale: carré Pleyel D-Cs40006 5/7 rue Pleyel
Commune postale: St Denis Cedex
Code postal: 93283
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://Cfigroupe.com 🌏
Valeur totale du marché: 444657.40 EUR 💰
Nom: ordisys informatique
Adresse postale: mas des Abeilles 145 rue Michel Debré
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://Ordisys.fr 🌏
Valeur totale du marché: 711134.40 EUR 💰
Nom: infratys
Adresse postale: 1883 route de Nîmes
Commune postale: St Hilaire-de-Brethmas
Code postal: 30560
Adresse Internet: http://Infratys.fr 🌏
Valeur totale du marché: 481 980 EUR 💰
Nom: compagnie francaise informatque
Valeur totale du marché: 630905.32 EUR 💰
487 775 EUR 💰
Nom: koesio occitanie
Adresse postale: 415 rue Pierre Seghers
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://Koesio.com 🌏
Valeur totale du marché: 526938.80 EUR 💰
Nom: ricoh france
Adresse postale: parc Icade Paris Orly Rungis 7/9 Avenue Robert Schuman
Commune postale: Rungis
Code postal: 94510
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Ricoh.fr 🌏
Valeur totale du marché: 387796.40 EUR 💰
Nom: connecting business center
Adresse postale: 95, impasse Villa Gallo Romaine
Adresse Internet: http://Cbc-group.fr 🌏
Valeur totale du marché: 428 360 EUR 💰
Nom: ineo infracom
Adresse postale: zi Les Estroubalns 24 bld de l'europe BP 62
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13742
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Equans.fr 🌏
Valeur totale du marché: 362 388 EUR 💰
Nom: service telecom & RESEAUX
Adresse postale: 29, avenue Paul Valéry
Commune postale: St Privat-des-Vieux
Code postal: 30340
Adresse Internet: http://St-r.com 🌏
Valeur totale du marché: 118934.20 EUR 💰
Nom: sas edipoles
Adresse postale: 4, rue de la Bergerie
Commune postale: Ales
Code postal: 30100
Valeur totale du marché: 128 260 EUR 💰
Nom: axess starxpert
Adresse postale: 8, avenue de la Gare
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://Axess.fr 🌏
Valeur totale du marché: 74 804 EUR 💰
36 608 EUR 💰
87758.16 EUR 💰
153958.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2023/S 111-347150 (2023-06-07)

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