accord-Cadre relatif au nettoyage des surfaces vitrées des établissements du GHT Vosges

Centre hospitalier Émile Durkheim

la présente consultation concerne la conclusion de plusieurs accords-cadres multi-attributaires relatifs au nettoyage des surfaces vitrées des établissements du GHT Vosges et des établissements bénéficiaires du présent groupement de commandes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.

Qui ?

• Centre hospitalier Émile Durkheim

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-15	Avis de marché
2023-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Numéro de référence: 2022-016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Emile Durkheim
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman - bP 590
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-emile-durkheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre-yves.claude@ch-remiremont.fr 📧
Téléphone: +33 329681602 📞
Fax: +33 329681602 📠
URL des documents: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-330813
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: nettoyage des vitres - secteur Epinal - etablissements et sites d'epinal, Golbey et Chatel sur Moselle
Numéro du lot: 1
Brève description:

nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites d'epinal, Golbey et Chatel sur Moselle

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Intitulé du lot: nettoyage des vitres - secteur Sud Vosges - etablissements et sites de Remiremont, Le Thillot et Bussang
Numéro du lot: 2
Brève description:

nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Remiremont, Le Thillot et Bussang

Intitulé du lot: nettoyage des vitres - secteur Ouest Vosgien - etablissements et sites de Neufchâteau, Vittel, Lamarche et Liffol-Le-Grand
Numéro du lot: 3
Brève description:

nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Neufchâteau, Vittel, Lamarche et Liffol-Le-Grand

Intitulé du lot: nettoyage des vitres - secteur Hôpitaux du Massif des Vosges / Bruyères
Numéro du lot: 4
Brève description:

nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Saint-Dié, Foucharupt, Les Charmes, Gérardmer, Fraize, Moyenmoutier, Bruyères, Rambervillers et Corcieux

Intitulé du lot: nettoyage des vitres - secteur Mirecourt - etablissements et sites de Mirecourt et Mattaincourt
Numéro du lot: 5
Brève description:

nettoyage des surfaces vitrées des établissements et sites de Mirecourt et Mattaincourt

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

secteur Epinal Etablissements et sites d'epinal, Golbey et Chatel sur Moselle

secteur Sud Vosges : établissements et sites de Remiremont, Le Thillot et Bussang

etablissements et sites de Neufchâteau, Vittel, Lamarche et Liffol-Le-Grand

saint-Dié, Foucharupt, Gérardmer, Fraize, Moyenmoutier, Bruyères, Rambervillers, Corcieux

secteur Mirecourt : Etablissements et sites de Mirecourt et Mattaincourt

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

des visites de site préalables seront exigées dans le cadre des remises en concurrence

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cellule des Marchés du Centre Hospitalier Emile Durkheim

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé (EPS)
Contact
Point de contact: M. PIerre-Yves CLAUDE
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.

- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

- Recours en excès de pouvoir dirigé contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Source: OJS 2022/S 117-330813 (2022-06-15)

Avis d'attribution de marché (2023-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-349963
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-330813
Numéro JO-S: 112

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique
Source: OJS 2023/S 112-349963 (2023-06-08)

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